Compte rendu du 29/03/2011

Bulletins d'information

Synthèse de la réunion de Conseil Municipal du 29 Mars 2011 à 19 h.
Cliquez ici pour visualisez son ordre du jour.

Le Conseil Municipal s’est réuni le jeudi 29 Mars 2011 à 19 heures avec 5 questions inscrites à son ordre du jour.

M. HUBERT Bernard est désigné secrétaire de séance. Le compte rendu de la dernière réunion de Conseil Municipal est adopté à l’unanimité.

1.Attribution de subventions

Le Bureau Municipal propose d’attribuer les subventions annuelles aux associations locales et organismes extérieurs. Le montant des subventions est identique aux sommes votées en 2010.

Adopté par 18 voix pour et 3 abstentions (MM. TARTAR Marc, GOUDSMETT Gilles, TACK Dany), étant présidents d’association.

Pour la subvention à la société de chasse, MMES POTEAU-FLOTAT Nelly et CHARLET Francine s’abstiennent.

2.Vote des taux

Il est demandé au Conseil Municipal d’augmenter les taux en 2011 de la manière suivante, cette évolution tient compte de l’augmentation du coût de la vie estimée à + 1,8 %. :

Adopté à l’unanimité

3.Budget primitif 2011

Le budget primitif 2011 est adopté à l’unanimité selon les principes débattus en séance du 10 mars 2011.

4. Opération Jeunes avril, mai, juin, juillet et août 2011

Il est rappelé au Conseil Municipal, que la loi n° 94.1134 DU 27.12.1994 modifie la manière de recruter des agents non titulaires pendant les vacances scolaires pour l’Opération Jeunes.

Considérant l’intérêt qu’il y a pour la Commune à faire entretenir les bâtiments communaux, les voiries, les espaces verts et les divers services communaux. Considérant l’intérêt pédagogique de cette opération saisonnière qui implique la jeunesse dans les activités de la commune et favorise à réduire les incivilités.

Il propose de recruter temporairement 100 jeunes de 18 à 25 ans à raison de 28 heures/semaine pendant 2 semaines rémunérés sur la base de l’indice brut 297. L’encadrement sera assuré par les agents des services municipaux.

^{du 18 au 29 avril}	^{Du 16 au 27 mai}	^{Du 14 au 24 juin}	^{Du 4 au 15 juillet}	^{Du 18 au 29 juillet}	^{Du 1 au 12 août}	^{Du 16 au 26 août}
8 places	6 places	6 places	21 places	21 places	19 places	19 places

La session de juin ne concerne que les services techniques et il est rappelé qu’il n’est possible de faire qu’une seule session par an. Pour la police municipale, ces périodes iront du 4 juillet au 26 août 2011 soit 4 sessions.

Adopté à l'unanimité

5.Création de poste

Il est proposé au Conseil Municipal la création d’un poste d’animateur à temps complet à compter du 1er mai 2011.

Le Bureau Municipal insiste sur le fait que cette démarche ne correspond pas à une nouvelle embauche, mais à une évolution de carrière d’un membre du personnel. Cette création de poste n’aboutira sur aucun nouveau recrutement en Mairie.