Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira en séance ordinaire, dans la salle du CONSEIL (salle d'honneur de la Mairie annexe)

Le lundi 19 septembre 2011 à 19h.

• ORDRE DU JOUR

1. Acceptation de subventions
2. Attribution de subvention
3. Tarifs au restaurant scolaire
4. Opération Jeunes – Toussaint et Noël 2011
5. Concours des maisons fleuries
6. Fixation du taux de la Taxe d’Aménagement
7. Suppression de la TLE dans la ZAC Pasteur
8. Approbation du rapport d’activités d’ARTOIS COMM. – année 2010
9. Approbation du compte-rendu annuel du concédant « ADEVIA » - lotissement Barbusse
10. Approbation du compte-rendu annuel du concédant « ADEVIA » - ZAC Cœur de ville