Le CONSEIL MUNICIPAL de la commune de BILLY-BERCLAU se réunira en séance ordinaire, dans la salle du CONSEIL (salle d'honneur de la Mairie annexe)

Le jeudi 20 octobre 2011 à 19h.

• ORDRE DU JOUR

1. Signature d’une convention avec ARTOIS COMM. Pour la mise en œuvre de l’Opération "1000 arbres et arbustes par commune"
2. Demande de fonds de concours
3. Indemnisation des commerçants
4. Engagements sur les objectifs triennaux de construction de LLS (logements locatifs sociaux)
5. Attribution de subventions
6. Personnel communal
7. Recrutement d’un apprenti
8. Recrutement et rémunération des agents recenseurs
9. Redevance pour les élèves extérieurs
10. Autorisation de signature d’une convention avec VILOGIA
11. Approbation du rapport d’activités du service d’assainissement d’ARTOIS COMM. – année 2010
12. Budget Supplémentaire 2011