Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 18 janvier 2011 à 19 heures avec 8 questions inscrites à son ordre du jour.

• Etaient présents :DELCROIX D, POTEAU-FLOTAT N, HUBERT B, WATERLOT M, BLONDIAU JM, BLANQUART G, HENNEBELLE M, CHARLET F, LECLERCQ X, , BAINAS F, VAN STAEN R (à la 5ème question) ; DAMBRAIN C, MALLARTE L, GRUCHALA D, AMAND N, BOSSART S, GROSSEMY A, TARTAR M, GOUDSMETT G, LECLERCQ I, TACK D.
• Etaient absents (excusés) :MM. et Mmes CATEZ (proc à GRUCHALA. D),; MARIE M ; BEVE N, CALLEWAERT A, PIASECKI N, DEMOULIN B, (proc. à CHARLET. F)

Le compte rendu de la réunion de Conseil Municipal du 15 décembre 2011 est adopté à l’unanimité.

1. Attribution de subventions

• Rapporteur : Mme G.BLANQUART

Diverses subventions ont été attribuées, à l’unanimité, à des associations locales et organismes extérieurs.

2.1. Comptabilité M 14 – durée d’amortissement de divers matériels

• Rapporteur : Michel HENNEBELLE

Depuis la mise en place de la nouvelle comptabilité M14 en 1997, il a été convenu de fixer la durée d’amortissement des matériels. A ce jour, considérant les aménagements nouveaux dans la commune, sur proposition de Monsieur Michel HENNEBELLE, le Conseil Municipal adopte à l’unanimité la durée d’amortissement de divers matériels.

3.Autorisation d’encaissement d’une subvention

• Rapporteur : Bernard HUBERT

Dans le cadre du Contrat « Enfance-Jeunesse » signé avec la CAF, le Conseil Municipal accepte, à l’unanimité, le versement d’une subvention provenant de la CAF d’un montant de 10 707,79 € (réservation de 5 places au sein de la crèche collective du SIZIAF).

4.Ouverture de crédits

• Rapporteur : Michel HENNEBELLE

La loi permet d’ouvrir des crédits à hauteur de 25 % des crédits de l’année précédente avant le vote du budget primitif. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise l’ouverture de divers crédits.

5. Opération jeunes – vacances de février 2012

• Rapporteur : Jean Marc BLONDIAU

La loi n° 94.1134 du 27.12.1994 permet de recruter des agents non titulaires pendant les vacances scolaires (Opération Jeunes). Le Conseil Municipal décide à l’unanimité de répartir le nombre de places de la manière suivante : - Du 27 février au 10 mars 2012 10 places Il n’est possible de faire qu’une seule session par an.

6.Ouverture des CLSH et CAJ pendant les petites vacances scolaires en 2012 et recrutement

• Rapporteur : Bernard HUBERT

Les accueils de loisirs fonctionneront pendant les petites vacances scolaires et le Conseil Municipal autorise à l’unanimité, le recrutement du personnel de direction et d’encadrement.

7.Révision des tarifs pour la garderie municipale

• Rapporteur : Bernard HUBERT

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité, une modification des tarifs de la garderie municipale de la manière suivante :