Arrêtés Municipaux et affichage légal - Page 10 sur 99

Juin 2025

Permis de Stationnement pour une pose de benne au 42 Rue M-THOREZ

Réglementation temporaire

06/2025

Arrêté municipal 2025.198 T du 20 juin 2025
Mis en ligne le 20 juin 2025

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occupation temporaire du domaine public communal

Réglementation permanente

06/2025

Arrêté municipal 2025.074 P du 20 juin 2025
Mis en ligne le 20 juin 2025

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Permis de St pour la Pose d’un Echafaudage au 152 Rue du G-Gaulle

Réglementation temporaire

06/2025

Arrêté municipal 2025.193 T du 19 juin 2025
Mis en ligne le 19 juin 2025

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Abroge et Remplace l’Arrêté n° 2025.190 T, Restriction de St Parking (Poterie)

Réglementation temporaire

06/2025

Arrêté municipal 2025.192 T du 19 juin 2025
Mis en ligne le 19 juin 2025

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Avenant 2 au marché 2023-SERV07 – résiliation du marché à la demande du titulaire

Décision

06/2025

Arrêté municipal DEC25.06.16.53 du 16 juin 2025
Mis en ligne le 19 juin 2025

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Autorisation d’Organisation d’une Vente au déballage dit « Vide Maison »

Réglementation temporaire

06/2025

Arrêté municipal 2025.191 T du 17 juin 2025
Mis en ligne le 17 juin 2025

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Restriction de St, Parking Poterie

Réglementation temporaire

06/2025

Arrêté municipal 2025.190 T du 16 juin 2025
Mis en ligne le 16 juin 2025

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Attribution du marché n°2025-SERV05 pour la maintenance d’aire de jeux et terrains multisports

Décision

06/2025

Arrêté municipal DEC25.06.10.47 du 10 juin 2025
Mis en ligne le 14 juin 2025

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Abroge et remplace L’Arrêté N°2025.188 T permis de stationnement pour une pose de benne au 246 rue du G-GAULLE

Réglementation temporaire

06/2025

Arrêté municipal 2025.189 T du 13 juin 2025
Mis en ligne le 13 juin 2025

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restriction de circulation boulevard Est

Réglementation temporaire

06/2025

Arrêté municipal 2025-184T du 10 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025

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