Attribution du marché n°2025-TRAV03 : travaux de revêtement de façade de la MVE
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.02.11.16 du 11 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1114 publications répertoriées
Février 2026
Avenant n°3 au lot 5 « électricité » du marché de restructuration et extension de la MVE
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.02.12.17 du 12 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Interdiction de rassemblement et de consommation d’alcool sur le parking devant la résidence Les Charmettes rue Arthur Leroux
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026-036T du 16 février 2026
Mis en ligne le 16 février 2026
Mis en ligne le 16 février 2026
Interdiction de St Temp en vue de la « Classe de Neige »
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.033 T du 11 février 2026
Mis en ligne le 12 février 2026
Mis en ligne le 12 février 2026
Analyse de l’eau
Autre publication
02/2026
Arrêté municipal PRéLèVEMENT N° : 00297205) du 9 février 2026
Mis en ligne le 11 février 2026
Mis en ligne le 11 février 2026
Arrêté Municipal interdisant les rassemblements et la consommation d’alcool sur la voie publique – Rue A-Renau Sur la Placette et ses Abords
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.028 T du 3 février 2026
Mis en ligne le 5 février 2026
Mis en ligne le 5 février 2026
contrat de marché 2026-SERV01: collecte et traitement des déchets des bâtiments communaux
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.01.29.12 du 29 janvier 2026
Mis en ligne le 4 février 2026
Mis en ligne le 4 février 2026
Permis de St pour un Camion de Déménagement au 240 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.027 T du 2 février 2026
Mis en ligne le 3 février 2026
Mis en ligne le 3 février 2026
Avenant n°2 au marché 2025-SERV12 avec VERITAS pour les vérifications des installations et équipements techniques
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.01.27.07 du 27 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Abroge et remplace l’Arrêté n° 2026.020 T du 29 Janvier 2026, Permis de St pour la Pose d’un Echafaudage et d’une Benne au 87 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.026 T du 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
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