Convention de partenariat COMMUNE ET MISSION SANTE SOCIALE
Décision
03/2023
Arrêté municipal DEC23031328 du 13 mars 2023
Mis en ligne le 15 mars 2023
Mis en ligne le 15 mars 2023
Arrêtés Municipaux
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
212 publications répertoriées
Mars 2023
Marché Semi-Nocturne, le Samedi 6 Mai 2023 de 18h00 à 22h00
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.051 T du 13 mars 2023
Mis en ligne le 14 mars 2023
Mis en ligne le 14 mars 2023
Permis de Stationnement pour la Pose d’un Échafaudage au 13 Rue Bizet
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.050 T du 13 mars 2023
Mis en ligne le 14 mars 2023
Mis en ligne le 14 mars 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION AVENUE DE SOFIA
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.049 T du 9 mars 2023
Mis en ligne le 13 mars 2023
Mis en ligne le 13 mars 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION RESIDENCE LES CHARMETTES – RUE VOLTAIRE
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.048 T du 9 mars 2023
Mis en ligne le 13 mars 2023
Mis en ligne le 13 mars 2023
INTERDICTION DE CIRCULATION DES VEHICULES DE PLUS DE 3.5 TONNES RUE DU BOIS
Réglementation permanente
03/2023
Arrêté municipal 2023.026 P du 9 mars 2023
Mis en ligne le 13 mars 2023
Mis en ligne le 13 mars 2023
Stationnement Interdit devant le 239 et 241 Rue Général de Gaulle
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.047 T du 9 mars 2023
Mis en ligne le 9 mars 2023
Mis en ligne le 9 mars 2023
Permis de Stationnement pour Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot, le Mercredi 15 Mars 2023
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.046 T du 9 mars 2023
Mis en ligne le 9 mars 2023
Mis en ligne le 9 mars 2023
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement dans les rues Bizet,14 Juillet et Mozart le Samedi 13 Mai 2023
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.045T du 7 mars 2023
Mis en ligne le 7 mars 2023
Mis en ligne le 7 mars 2023
Prolongement du Permis de Stationnement devant le 9 Rue A-Leroux
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.044 T du 2 mars 2023
Mis en ligne le 3 mars 2023
Mis en ligne le 3 mars 2023
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