Avenant 2 au marché 2023-SERV07 – résiliation du marché à la demande du titulaire
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.16.53 du 16 juin 2025
Mis en ligne le 19 juin 2025
Mis en ligne le 19 juin 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
913 publications répertoriées
Juin 2025
Autorisation d’Organisation d’une Vente au déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.191 T du 17 juin 2025
Mis en ligne le 17 juin 2025
Mis en ligne le 17 juin 2025
Restriction de St, Parking Poterie
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.190 T du 16 juin 2025
Mis en ligne le 16 juin 2025
Mis en ligne le 16 juin 2025
Attribution du marché n°2025-SERV05 pour la maintenance d’aire de jeux et terrains multisports
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.10.47 du 10 juin 2025
Mis en ligne le 14 juin 2025
Mis en ligne le 14 juin 2025
Abroge et remplace L’Arrêté N°2025.188 T permis de stationnement pour une pose de benne au 246 rue du G-GAULLE
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.189 T du 13 juin 2025
Mis en ligne le 13 juin 2025
Mis en ligne le 13 juin 2025
restriction de circulation boulevard Est
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025-184T du 10 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Contrat avec ECOGEST pour la maintenance des installations de vidéoprotection urbaine
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.10.48 du 10 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 164 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.188 T du 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
avenant n°2 au lot1 gros-œuvre/carrelage du marché 2024-TRAV05 – restructuration et extension de la MVE
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.05.46 du 5 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Prolongement Permis de St pour une Pose de Benne au 80 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.183 T du 10 juin 2025
Mis en ligne le 10 juin 2025
Mis en ligne le 10 juin 2025
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