Permis de Stationnement pour Camion Toupie au N° 8 Rue Barbusse
Réglementation temporaire
01/2023
Arrêté municipal 2023.002 T du 3 janvier 2023
Mis en ligne le 3 janvier 2023
Mis en ligne le 3 janvier 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1126 publications répertoriées
Janvier 2023
Stationnement Interdit devant l’Espace Loisirs Rue du Général de Gaulle
Réglementation temporaire
01/2023
Arrêté municipal 2023.001 T du 3 janvier 2023
Mis en ligne le 3 janvier 2023
Mis en ligne le 3 janvier 2023
Participation financière de la commune au coût du repas destiné au portage à domicile
Décision
01/2023
Arrêté municipal DEC22-1230-56 du 30 décembre 2022
Mis en ligne le 3 janvier 2023
Mis en ligne le 3 janvier 2023
Décembre 2022
permis de stationnement d’une benne 6 rue Faidherbe
Réglementation temporaire
12/2022
Arrêté municipal 2022-248 T du 30 décembre 2022
Mis en ligne le 30 décembre 2022
Mis en ligne le 30 décembre 2022
marché de transports terrestres scolaires, extra-scolaires et loisirs – LOT 2: transports ponctuels
Décision
12/2022
Arrêté municipal DEC22-1216-55 du 16 décembre 2022
Mis en ligne le 27 décembre 2022
Mis en ligne le 27 décembre 2022
marché de transports terrestres scolaires, extra-scolaires et loisirs – LOT 1: transports réguliers
Décision
12/2022
Arrêté municipal DEC22-1216-54 du 16 décembre 2022
Mis en ligne le 27 décembre 2022
Mis en ligne le 27 décembre 2022
Occupation Temporaire du Domaine Public Communal à des Fins Commerciales
Réglementation permanente
12/2022
Arrêté municipal 2022.158 P du 22 décembre 2022
Mis en ligne le 22 décembre 2022
Mis en ligne le 22 décembre 2022
Interdiction de Stationnement, Matérialisation au sol d’une bande jaune face au 15 Ter Rue G-Gaulle
Réglementation permanente
12/2022
Arrêté municipal 2022.154 P du 20 décembre 2022
Mis en ligne le 20 décembre 2022
Mis en ligne le 20 décembre 2022
Permis de Stationnement pour Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot
Réglementation temporaire
12/2022
Arrêté municipal 2022.247 T du 19 décembre 2022
Mis en ligne le 20 décembre 2022
Mis en ligne le 20 décembre 2022
Permis de Stationnement pour Camion au 10 Rue A-Leroux, Dégazage d’une Cuve
Réglementation temporaire
12/2022
Arrêté municipal 2022.245 T du 16 décembre 2022
Mis en ligne le 19 décembre 2022
Mis en ligne le 19 décembre 2022
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