Contrat avec ECOGEST pour la maintenance des installations de vidéoprotection urbaine
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.10.48 du 10 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
987 publications répertoriées
Juin 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 164 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.188 T du 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
avenant n°2 au lot1 gros-œuvre/carrelage du marché 2024-TRAV05 – restructuration et extension de la MVE
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.05.46 du 5 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Prolongement Permis de St pour une Pose de Benne au 80 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.183 T du 10 juin 2025
Mis en ligne le 10 juin 2025
Mis en ligne le 10 juin 2025
Commémoration du 14 Juillet, Rond-Point de la République
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.182 T du 10 juin 2025
Mis en ligne le 10 juin 2025
Mis en ligne le 10 juin 2025
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre des festivité du 13 Juillet 2025
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.180 T du 6 juin 2025
Mis en ligne le 6 juin 2025
Mis en ligne le 6 juin 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION BOULEVARD SUD
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.176 T du 4 juin 2025
Mis en ligne le 5 juin 2025
Mis en ligne le 5 juin 2025
Abroge et remplace l’arrêté N°2025.173 T permis de stationnement pour un camion toupie au N°10 rue Arthur leroux
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.179 T du 5 juin 2025
Mis en ligne le 5 juin 2025
Mis en ligne le 5 juin 2025
Autorisation d’Organisation d’une Vente au déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.178 T du 5 juin 2025
Mis en ligne le 5 juin 2025
Mis en ligne le 5 juin 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 37 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.177 T du 5 juin 2025
Mis en ligne le 5 juin 2025
Mis en ligne le 5 juin 2025
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