RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU 8 MAI
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.107 T du 7 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
916 publications répertoriées
Avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE ET TROTTOIR – RUE ARTHUR LEROUX
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.104 T du 3 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION TRAVAUX DE VOIRIE : DIVERSES RUES
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.103 T du 3 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Prolongement du Permis de St pour une Pose de Benne devant le 1 Rue L-Blériot
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.117 T du 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Fête Foraine du 23 au 27 Mai 2025, Restriction de Circulation des Véhicules de + de 3,5 Tonnes et des Bus, Rue F-Mitterrand
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.116 T du 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Fête Foraine du 23 au 27 Mai 2025, Interdiction Temp de Circulation et de St sur une Partie de la Rue F-Mitterrand
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.115 T du 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Permis de St pour Camion Toupie au 57 Rue du 11 Novembre, le Mardi 15 Avril 2025
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.114 T du 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Occupation Temp du Domaine Public à des Fins Commerciales
Réglementation permanente
04/2025
Arrêté municipal 2025.046 P du 7 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Mis en ligne le 10 avril 2025
Permis de Stationnement pour une pose de benne devant le 1 Rue L-Blériot
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.108 T du 7 avril 2025
Mis en ligne le 7 avril 2025
Mis en ligne le 7 avril 2025
Interdiction de Circulation et de St pour les PL de plus de 3,5t, dans les Rue de l’Egalité, Zac 1 et Zac 2 (Sauf Desserte Locale, Accès Chantier, Engins Agricoles)
Réglementation permanente
04/2025
Arrêté municipal 2025.045 P du 4 avril 2025
Mis en ligne le 4 avril 2025
Mis en ligne le 4 avril 2025
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