Stationnement Interdit devant le 3 Rue Léon-Blum
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.106 T du 3 avril 2025
Mis en ligne le 3 avril 2025
Mis en ligne le 3 avril 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
916 publications répertoriées
Avril 2025
AUTORISATION DE STATIONNEMENT D’UN COMMERCE AMBULANT SUR LE DOMAINE PUBLIC
Réglementation permanente
04/2025
Arrêté municipal 2025.041 P du 31 mars 2025
Mis en ligne le 3 avril 2025
Mis en ligne le 3 avril 2025
Réglementation de l’accès au cimetière de Berclau par le jardin des Petits Princes
Réglementation permanente
04/2025
Arrêté municipal 202.038 P du 26 mars 2025
Mis en ligne le 3 avril 2025
Mis en ligne le 3 avril 2025
St Interdit Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.105 T du 3 avril 2025
Mis en ligne le 3 avril 2025
Mis en ligne le 3 avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 13 RUE MARGUERITE YOURCENAR
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.102 T du 1 avril 2025
Mis en ligne le 1 avril 2025
Mis en ligne le 1 avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE ARTHUR LEROUX
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.100 T du 31 mars 2025
Mis en ligne le 1 avril 2025
Mis en ligne le 1 avril 2025
Permis de St pour une Pose de Benne sur le Parking devant la Friterie 14’S Dîner
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.101 T du 31 mars 2025
Mis en ligne le 1 avril 2025
Mis en ligne le 1 avril 2025
Mars 2025
attribution du marché 2025-FOUR01: fourniture et installation d’une tribune mobile pour la salle F. Mitterrand
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.27.30 du 27 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Stationnement interdit devant le 9 rue Arthur leroux
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.099 T du 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Réglementation Temp du St dans le cadre du 3ème Salon du Livre, le Dimanche 30 Mars 2025
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.098 T du 27 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Chargement…