Parking rue du bois d’honguelle
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.174 T du 2 juin 2025
Mis en ligne le 3 juin 2025
Mis en ligne le 3 juin 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
987 publications répertoriées
Juin 2025
Abroge et remplace l’arrêté N°2025.141 T restriction de circulation et interdiction temporaire de stationnement braderie et forum des association du samedi 6 septembre 2025
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.175 T du 3 juin 2025
Mis en ligne le 3 juin 2025
Mis en ligne le 3 juin 2025
Permis de St pour un Camion Toupie au 10 Rue A-Leroux
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.173 T du 2 juin 2025
Mis en ligne le 2 juin 2025
Mis en ligne le 2 juin 2025
Tour de France 2025
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.172 T du 2 juin 2025
Mis en ligne le 2 juin 2025
Mis en ligne le 2 juin 2025
Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au n° 9 de la Rue du 8 Mai
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.171 T du 2 juin 2025
Mis en ligne le 2 juin 2025
Mis en ligne le 2 juin 2025
Mai 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION – TRAVAUX DE VOIRIE RUE DU JEU DE PAUME
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2825.167 T du 27 mai 2025
Mis en ligne le 28 mai 2025
Mis en ligne le 28 mai 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION – TRAVAUX DE VOIRIE – RÉTRÉCISSEMENT DE VOIR RUE G. DE GAULLE AU NIVEAU DE L’INTERSECTION AVEC LA RUE L. PASTEUR
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.166 T du 27 mai 2025
Mis en ligne le 28 mai 2025
Mis en ligne le 28 mai 2025
Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au 13 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.168 T du 27 mai 2025
Mis en ligne le 27 mai 2025
Mis en ligne le 27 mai 2025
Permis de Stationnement pour une pose de benne au 18 Rue R-Garros
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.165 T du 27 mai 2025
Mis en ligne le 27 mai 2025
Mis en ligne le 27 mai 2025
Abroge et Remplt l’Arrêté n° 2025.163 T, Marché Semi-Nocturne, le Samedi 31 Mai 2025 de 17h00 à 21h00
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.164 T du 26 mai 2025
Mis en ligne le 26 mai 2025
Mis en ligne le 26 mai 2025
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