CONVENTION ATELIER THEATRE
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25.09.03.76 du 4 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1120 publications répertoriées
Septembre 2025
Convention Profession Sport
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25-09-03-75 du 3 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mise en Place de Mesures pour l’Enlèvement de Produits Agro-Alimentaires, Betteraves
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.272 T du 10 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Interdiction de stationnement Matérialisation au sol d’une bande jaune devant le 2 rue M-SEMBAT
Réglementation permanente
09/2025
Arrêté municipal 2025.106 P du 9 septembre 2025
Mis en ligne le 9 septembre 2025
Mis en ligne le 9 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 31 RUE DU ONZE NOVEMBRE
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.271 T du 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION BOULEVARD EST
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.268 T du 5 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU 11 NOVEMBRE, CHEMIN DU HALAGE POUDRERIE
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.267 T du 4 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION D163 – 13 RUE DU ONZE NOVEMBRE
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.266 T du 3 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 375 AVENUE DE SOFIA
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.265 T du 2 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Fermeture exceptionnelle du cimetière de Berclau pour exhumations.
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025-269T du 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Chargement…