RESTRICTION DE CIRCULATION 11 RUE HENRI BARBUSSE
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.086 T du 14 mars 2025
Mis en ligne le 19 mars 2025
Mis en ligne le 19 mars 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
916 publications répertoriées
Mars 2025
Location de chalets à la Ville de WINGLES NOEL 2025
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.17.25 du 17 mars 2025
Mis en ligne le 19 mars 2025
Mis en ligne le 19 mars 2025
Permis de stationnement pour une pose d’un échafaudage au n°30 rue du 8 mai
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.091 T du 18 mars 2025
Mis en ligne le 18 mars 2025
Mis en ligne le 18 mars 2025
Fermeture de l’allée principale au cimetière de BILLY
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025-088T du 14 mars 2025
Mis en ligne le 17 mars 2025
Mis en ligne le 17 mars 2025
Fermeture de l’allée principale au cimetière de Berclau
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.087 T du 14 mars 2025
Mis en ligne le 17 mars 2025
Mis en ligne le 17 mars 2025
Abroge et Remplace l’Arrêté n° 2025.084 T, Permis de St pour une Pose de Benne au 39 Rue du M-Leclerc
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.089 T du 14 mars 2025
Mis en ligne le 14 mars 2025
Mis en ligne le 14 mars 2025
Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au 87 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.085 T du 14 mars 2025
Mis en ligne le 14 mars 2025
Mis en ligne le 14 mars 2025
avenants 1 aux lots 1, 4, 5 et 6 du marché de restructuration et extension de la MVE
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.07.23 du 7 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Interdiction de St devant le 84 Rue du G-Gaulle
Réglementation permanente
03/2025
Arrêté municipal 2025.029 P du 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 32 Rue M-Leclerc
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.084 T du 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
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