RESTRICTION DE CIRCULATION 291 RUE DE PRAGUE
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.054 T du 5 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
917 publications répertoriées
Mars 2025
Permis de Stationnement pour une pose de benne Au N°28 Rue du 11 novembre
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.0.71 T du 11 mars 2025
Mis en ligne le 11 mars 2025
Mis en ligne le 11 mars 2025
contrat de collecte des déchets des bâtiments pour la période du 1er janvier au 28 février 2025
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.10.24 du 10 mars 2025
Mis en ligne le 11 mars 2025
Mis en ligne le 11 mars 2025
Abroge et Remplt l’Arrêté n° 2025.051 T, Trail de la Rigol’hard, Restriction de Circulation, le Dimanche 6 Avril 2025
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.068 T du 10 mars 2025
Mis en ligne le 10 mars 2025
Mis en ligne le 10 mars 2025
Contrat avec la société Vanheede pour la collecte des déchets des bâtiments communaux
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.02.21.20 du 25 février 2025
Mis en ligne le 7 mars 2025
Mis en ligne le 7 mars 2025
Defilé du 8 Mai 1945
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.067 T du 7 mars 2025
Mis en ligne le 7 mars 2025
Mis en ligne le 7 mars 2025
Interdiction Temp de Circulation et de St dans les Rues Bizet, 14 Juillet et Mozart, le Samedi 10 Mai 2025
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.066 T du 7 mars 2025
Mis en ligne le 7 mars 2025
Mis en ligne le 7 mars 2025
ADHESION A L’ASSOCIATION ADULLACT
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.02.27.21 du 27 février 2025
Mis en ligne le 7 mars 2025
Mis en ligne le 7 mars 2025
Permis de stationnement pour une livraison de sable au 7 rue Lamartine
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.056 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 6 mars 2025
Mis en ligne le 6 mars 2025
Permis de stationnement pour une pose de benne et d’échafaudage au 11 rue Arthur leroux
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.055 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 6 mars 2025
Mis en ligne le 6 mars 2025
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