Permis de St pour un Camion de Déménagement au 240 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.027 T du 2 février 2026
Mis en ligne le 3 février 2026
Mis en ligne le 3 février 2026
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1257 publications répertoriées
Février 2026
Avenant n°2 au marché 2025-SERV12 avec VERITAS pour les vérifications des installations et équipements techniques
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.01.27.07 du 27 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Abroge et remplace l’Arrêté n° 2026.020 T du 29 Janvier 2026, Permis de St pour la Pose d’un Echafaudage et d’une Benne au 87 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.026 T du 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
RESTRICTION DE CIRCULATION RUES LE BRÛLE ET JULES GUESDE
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.025 T du 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
RESTRICTION DE CIRCULATION ROND POINT DE LA RÉPUBLIQUE À L’ANGLE RUE DU ONZE NOVEMBRE- RUES DU ONZE NOVEMBRE, DU 8 MAI, ET L. FOLLIET
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.019 T du 28 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU 11 NOVEMBRE, CHEMIN DU HALAGE POUDRERIE
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.018 T du 27 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
ADHESION 2026 AMF 62
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26-01-29-11 du 29 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
ADHESION 2026 VILLES ET VILLAGES FLEURIS
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26-01-28-10 du 28 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Janvier 2026
Interdiction d’accès au « Jardin des Petits Princes » Michel Hennebelle pour le brevet du cyclo, le Dimanche 31 Mai 2026
Réglementation temporaire
01/2026
Arrêté municipal 2026.024 T du 30 janvier 2026
Mis en ligne le 30 janvier 2026
Mis en ligne le 30 janvier 2026
Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au n° 186 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
01/2026
Arrêté municipal 2026.022 T du 29 janvier 2026
Mis en ligne le 29 janvier 2026
Mis en ligne le 29 janvier 2026
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