Permis de St pour une Pose de Benne au 3 Rue M-Ravel
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.043 T du 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
918 publications répertoriées
Février 2025
Contrat spectacle avec SARL SICALINES- Salon du Livre 2025
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.01.16.07 du 16 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Contrat avec LE BUREAU DES SPECTACLES – 13 JUILLET 2025
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.02.19.16 du 19 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
VIREMENTS DE CREDITS N° 2
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.01.21.08 du 21 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Contrat avec JLB PROD commémoration 80ème anniversaire de la fin de la 2de guerre mondiale
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.02.04.11 du 4 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mission d’assistance suivi de marché d’exploitation de chauffage par MANERGY
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.0.31.10 du 31 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Contrat avec la Compagnie HEMPIRE SCENE LOGIC Salon du Livre 2025
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.01.23.09 du 28 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Contrat avec l’Association EN BONNES COMPAGNIE salon du livre 2025
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.01.16.06 du 17 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Contrat avec la Sté PMB SERVICES contrat Logiciel Bibliothèque
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.01.16.05 du 16 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Avenant n°1 au contrat SECURI-COM pour la télésurveillance des bâtiments communaux
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.01.06.02 du 6 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
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