Contrat de collecte des déchets des bâtiments communaux avec la sté VANHEEDE
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.01.13.04 du 13 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
918 publications répertoriées
Février 2025
Contrat de salage avec la société SOTRAVEER
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.01.06.01 du 6 janvier 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Adhésion à l’Association des Communes Minières
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.02.19.17 du 19 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
Mis en ligne le 25 février 2025
CONTRAT DE MAITRISE D’OEUVRE – REALISATION DE VOIES VERTES
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25.02.05.12 du 5 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
CONTRAT D’ENTRETIEN 2025 ECO-PATURAGE
Décision
02/2025
Arrêté municipal DEC25021715 du 17 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Défilé du 1er Mai
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.042 T du 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 21 RUE MAURICE THOREZ
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.040 T du 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Abroge et Remplt l’Arrêté n° 2025.039 T, Permis de St pour des Bennes au n° 10 Rés G-Brassens
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.041 T du 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Permis de St pour des Bennes au 10 Rés G-Brassens
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.039 T du 20 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Restriction de circulation 17 Rue Maurice Ravel
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.038 T du 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
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