RESTRICTION DE CIRCULATION 21 RUE MAURICE THOREZ
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.040 T du 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
922 publications répertoriées
Février 2025
Abroge et Remplt l’Arrêté n° 2025.039 T, Permis de St pour des Bennes au n° 10 Rés G-Brassens
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.041 T du 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Permis de St pour des Bennes au 10 Rés G-Brassens
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.039 T du 20 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Mis en ligne le 24 février 2025
Restriction de circulation 17 Rue Maurice Ravel
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.038 T du 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Restriction de circulation Rue d’Athène partie comprise entre le bâtiment 3000 et l’entrée créatique technologie
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.037 T du 19 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Restriction de circulation Entrée de la rue Pasteur (N°35) jusqu’à la fin de la rue
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.033 T du 12 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Restriction de circulation Rue de Varsovie
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.032 T du 12 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Permis de stationnement pour la pose d’une déchetterie mobile parking EFM côté rue P. Langevin – Le 28 Octobre 2025
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.021 T du 30 janvier 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Permis de stationnement pour la pose d’une déchetterie mobile parking EFM côté rue P. Langevin – le 18 mars 2025
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.020 T du 30 janvier 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Arrêté prononçant la reprise des concessions funéraires en état d’abandon.
Réglementation permanente
02/2025
Arrêté municipal 2025-018P du 17 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
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