Restriction de circulation Entrée de la rue Pasteur (N°35) jusqu’à la fin de la rue
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.033 T du 12 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
927 publications répertoriées
Février 2025
Restriction de circulation Rue de Varsovie
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.032 T du 12 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Permis de stationnement pour la pose d’une déchetterie mobile parking EFM côté rue P. Langevin – Le 28 Octobre 2025
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.021 T du 30 janvier 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Permis de stationnement pour la pose d’une déchetterie mobile parking EFM côté rue P. Langevin – le 18 mars 2025
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.020 T du 30 janvier 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Arrêté prononçant la reprise des concessions funéraires en état d’abandon.
Réglementation permanente
02/2025
Arrêté municipal 2025-018P du 17 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Mis en ligne le 20 février 2025
Occupation du domaine public devant le 7 rue M-Sembat
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.035 du 14 février 2025
Mis en ligne le 14 février 2025
Mis en ligne le 14 février 2025
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
02/2025
Arrêté municipal PRéLéVEMENT N° 00288284 du 10 janvier 2025
Mis en ligne le 14 février 2025
Mis en ligne le 14 février 2025
Permis de stationnement pour la pose d’un échafaudage au n°9 rue jules Guesde
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.031 T du 12 février 2025
Mis en ligne le 12 février 2025
Mis en ligne le 12 février 2025
Permis de stationnement pour la pose d’un échafaudage au n°21 rue F- Joliot
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.030 T du 11 février 2025
Mis en ligne le 12 février 2025
Mis en ligne le 12 février 2025
Permis de stationnement pour une livraison de palettes (toiture) pour le 7 rue de lamartine
Réglementation temporaire
02/2025
Arrêté municipal 2025.029 T du 11 février 2025
Mis en ligne le 12 février 2025
Mis en ligne le 12 février 2025
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