Souscription du contrat de maintenance logiciel YPOK
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25606625657 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1120 publications répertoriées
Juillet 2025
Avenant 1 au lot 2 du marché 2024-TRAV05 – restructuration et extension de la MVE
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25.06.26.59 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
attribution du marché 2025-SERV06 – Séjour classe découverte
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25.06.26.58 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE PASTEUR
Réglementation temporaire
07/2025
Arrêté municipal 2025.204 T du 27 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 25 TER RUE LOUIS PASTEUR
Réglementation temporaire
07/2025
Arrêté municipal 2025.203 T du 27 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Avenant 1 au lot 1 du marché de travaux de restructuration partielle de la salle F. Mitterrand
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25.06.23.54 du 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Juin 2025
Occupation du Domaine Public devant le 71 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.202 T du 26 juin 2025
Mis en ligne le 30 juin 2025
Mis en ligne le 30 juin 2025
Interdiction de St sur le Parking de la Poste, le Samedi 5 et Lundi 7 Juillet 2025
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.201 T du 26 juin 2025
Mis en ligne le 26 juin 2025
Mis en ligne le 26 juin 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION : FERMETURE À LA CIRCULATION RUE LANGEVIN
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.196 T du 20 juin 2025
Mis en ligne le 25 juin 2025
Mis en ligne le 25 juin 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
Réglementation temporaire
06/2025
Arrêté municipal 2025.195 T du 20 juin 2025
Mis en ligne le 25 juin 2025
Mis en ligne le 25 juin 2025
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