RESTRICTION DE CIRCULATION 230 BOULEVARD EST
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.142 T du 30 avril 2025
Mis en ligne le 13 mai 2025
Mis en ligne le 13 mai 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1120 publications répertoriées
Mai 2025
Interdiction Temp de Circulation et de St sur une Portion des Rues Mermoz et du Bois
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.148 T du 13 mai 2025
Mis en ligne le 13 mai 2025
Mis en ligne le 13 mai 2025
Abroge et Remplace l’Arrêté n° 2025.134 T, Occupation du Domaine Public devant le 66 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.144 T du 6 mai 2025
Mis en ligne le 6 mai 2025
Mis en ligne le 6 mai 2025
Permis de St pour une Livraison de 3 Palettes de Matériel au 7 Rue Lamartine
Réglementation temporaire
05/2025
Arrêté municipal 2025.143 T du 6 mai 2025
Mis en ligne le 6 mai 2025
Mis en ligne le 6 mai 2025
Attribution du marché 2025-TRAV01 : restructuration partielle de la Salle F. Mitterrand (lots 1 à 4)
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.29.40 du 28 avril 2025
Mis en ligne le 5 mai 2025
Mis en ligne le 5 mai 2025
Contrat de mission CSPS pour les travaux de restructuration de la salle F. Mitterrand
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.28.39 du 28 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avenant au contrat de location de batterie du véhicule ZOE immatriculé DY-337-PR
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.24.37 du 24 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avenant au contrat de location de batterie du véhicule ZOE immatriculé ED-367-NA
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.24.38 du 24 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avril 2025
Arrêté Municipal interdisant les rassemblements et la consommation d’alcool sur la voie publique — Parvis de l’Eglise
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025-138T du 28 avril 2025
Mis en ligne le 30 avril 2025
Mis en ligne le 30 avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION: FERMETURE À LA CIRCULATION : RUE MITTERRAND, DE L’INTERSECTION RUE G. DE GAULLE À L’INTERSECTION AVEC LA RUE MASSENET
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.137 T du 28 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
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