RESTRICTION DE CIRCULATION 24 RUE GUY MOLLET
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.132 T du 24 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1120 publications répertoriées
Avril 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 18 RUE DU MARECHAL JUIN
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.130 T du 22 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Restriction de circulation et interdiction temporaire de stationnement braderie et forum des association du samedi 6 septembre 2025
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.141 T du 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Interdiction Temp de Circulation et de St sur une Portion de la Rue de la Paix
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.140 T du 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Mis en ligne le 29 avril 2025
Abroge et remplace l’arrêté N° 2025.067 T Défilé du 8 Mai 1945
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.135 T du 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Occupation du domaine public, devant le 66 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.134 T du 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
St Interdit, Parking Eglise
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.133 T du 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Mis en ligne le 25 avril 2025
Occupation Temp du domaine public à des fins commerciales
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.131 T du 24 avril 2025
Mis en ligne le 24 avril 2025
Mis en ligne le 24 avril 2025
Occupation temporaire Rue du bois D’honguelle (Parking)
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.129 T du 22 avril 2025
Mis en ligne le 22 avril 2025
Mis en ligne le 22 avril 2025
Camion de déménagement 8 Rue A-LEROUX Samedi 10 MAI 2025
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.128 T du 22 avril 2025
Mis en ligne le 22 avril 2025
Mis en ligne le 22 avril 2025
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