Permis de Stationnement pour une pose de benne au 20 Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024.244 T du 29 octobre 2024
Mis en ligne le 29 octobre 2024
Mis en ligne le 29 octobre 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
932 publications répertoriées
Octobre 2024
Permis de St pour une Pose de Benne au 49 Rue J-Guesde
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024.241 T du 18 octobre 2024
Mis en ligne le 18 octobre 2024
Mis en ligne le 18 octobre 2024
Restriction de Circulation, le Dimanche 22 Décembre 2024 de 15h15 à 16h45
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024.240 T du 18 octobre 2024
Mis en ligne le 18 octobre 2024
Mis en ligne le 18 octobre 2024
Occupation Temp du Domaine Public Communal à des fins commerciales
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024.239 T du 17 octobre 2024
Mis en ligne le 17 octobre 2024
Mis en ligne le 17 octobre 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION FIN DE LA RUE BIZET ET BOULEVARD EST
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024.236 T du 11 octobre 2024
Mis en ligne le 16 octobre 2024
Mis en ligne le 16 octobre 2024
Réglementation des accès aux cimetières pour la période du 28 octobre 2024 au 3 novembre 2024
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024-233T du 10 octobre 2024
Mis en ligne le 15 octobre 2024
Mis en ligne le 15 octobre 2024
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre des festivités de noël 2024
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024.235 T du 11 octobre 2024
Mis en ligne le 11 octobre 2024
Mis en ligne le 11 octobre 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
10/2024
Arrêté municipal 00285302 PRéLéVEMENT du 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Défilé du 11 Novembre 1918
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024.234 T du 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Interdisant les rassemblements et la consommation d’alcool sur la voie publique – Rue P-Langevin entre la Rue du G-Gaulle et la Résidence Anne Franck
Réglementation temporaire
10/2024
Arrêté municipal 2024.232 T du 8 octobre 2024
Mis en ligne le 8 octobre 2024
Mis en ligne le 8 octobre 2024
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