Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au 87 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.085 T du 14 mars 2025
Mis en ligne le 14 mars 2025
Mis en ligne le 14 mars 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1120 publications répertoriées
Mars 2025
avenants 1 aux lots 1, 4, 5 et 6 du marché de restructuration et extension de la MVE
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.07.23 du 7 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Interdiction de St devant le 84 Rue du G-Gaulle
Réglementation permanente
03/2025
Arrêté municipal 2025.029 P du 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 32 Rue M-Leclerc
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.084 T du 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.065 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU GÉNÉRAL DE GAULLE
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.064 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE LOUIS PASTEUR
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.063 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE MAURICE RAVEL
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.062 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE JULES GUESDE
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.061 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE FRANÇOIS MITTERRAND
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.060 T du 6 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
Mis en ligne le 12 mars 2025
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