Marché Semi Nocturne, le Samedi 31 Août 2024 de 17h00 à 21h30
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.142 T du 7 juin 2024
Mis en ligne le 7 juin 2024
Mis en ligne le 7 juin 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
933 publications répertoriées
Juin 2024
Restriction de circulation Rue de la Libération
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.141 T du 5 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Restriction de circulation Rue Arthur Leroux
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.140 T du 5 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Restriction de circulation 1 et 3 rue Samuel Billet
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.139 T du 4 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Abroge et Remplt l’Arrêté n° 2024.116 T, portant modification de la circulation et du St aux Abords de l’Ecole J-Poteau
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.138 T du 4 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Restriction de circulation D163E2 – Rue du Lieutenant Folliet
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.137 T du 31 mai 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Restriction de circulation Rue Maurice Ravel
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.134 T du 29 mai 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Restriction de circulation 209 Rue du Général de Gaulle
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.133 T du 29 mai 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Mis en ligne le 4 juin 2024
Mai 2024
Permis de St pour une Livraison de Stères de Bois au 217 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.136 T du 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au 7 Rue d’Henrichemont
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.135 T du 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
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