Permis de St pour la Pose d’un Échafaudage au 7 Rue d’Henrichemont
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.135 T du 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
934 publications répertoriées
Mai 2024
Permis de St pour une Pose de Benne au 28 Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.131 T du 28 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Mis en ligne le 30 mai 2024
Interdiction de Stationnement – Matérialisation au sol d’une bande jaune sur la voie située au fond des propriétés sise 415 à 541 rue d’Athènes sur une longueur de 172 M.
Réglementation permanente
05/2024
Arrêté municipal 2024.063 P du 27 mai 2024
Mis en ligne le 29 mai 2024
Mis en ligne le 29 mai 2024
Constitution d’une provision pour risques et charges et reprise d’une provision
Décision
05/2024
Arrêté municipal DEC24.03.11.21 du 11 mars 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Contrat de location avec le COUAROGE LA BRESSE pour le CAJ
Décision
05/2024
Arrêté municipal DEC24.05.27.33 du 27 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Contrat représentation spectacle LE BUREAU DES SPECTACLES- 13 juillet 2024
Décision
05/2024
Arrêté municipal DEC24.05.27.32 du 27 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Contrat de location et de maintenance copieurs UGAP
Décision
05/2024
Arrêté municipal DEC24.04.24.30 du 24 avril 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Contrat de modification du raccordement au réseau Gaz Naturel avec GRDF
Décision
05/2024
Arrêté municipal DEC24.04.24.29 du 24 avril 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Contrat d’abonnement télépéage ULYS START bY VINCI Autoroutes
Décision
05/2024
Arrêté municipal DEC24.04.24.28 du 24 avril 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Convention de mise à disposition des locaux de la SEM SPAPA
Décision
05/2024
Arrêté municipal DEC24.04.22.26 du 22 avril 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
Mis en ligne le 28 mai 2024
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