RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU BOIS
Réglementation temporaire
09/2024
Arrêté municipal 2024.199 T du 4 septembre 2024
Mis en ligne le 4 septembre 2024
Mis en ligne le 4 septembre 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1068 publications répertoriées
Septembre 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION 375 AVENUE DE SOFIA
Réglementation temporaire
09/2024
Arrêté municipal 2024.197 T du 3 septembre 2024
Mis en ligne le 4 septembre 2024
Mis en ligne le 4 septembre 2024
Permis de stationnement pour la pose d’un échafaudage au N° 28 rue du 11 novembre
Réglementation temporaire
09/2024
Arrêté municipal 2024.193 T du 3 septembre 2024
Mis en ligne le 3 septembre 2024
Mis en ligne le 3 septembre 2024
Arrêté portant alignement de voirie rue du Maréchal Leclerc
Réglementation permanente
09/2024
Arrêté municipal 2024.098P du 23 août 2024
Mis en ligne le 3 septembre 2024
Mis en ligne le 3 septembre 2024
Interdiction Temp de Circulation et de St sur une Partie de la Rue F-Mitterrand, le Samedi 14 Septembre 2024 de 13h00 à 20h00
Réglementation temporaire
09/2024
Arrêté municipal 2024.192 T du 3 septembre 2024
Mis en ligne le 3 septembre 2024
Mis en ligne le 3 septembre 2024
Août 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
08/2024
Arrêté municipal du 29 août 2024 - Mis en ligne le 30 août 2024
Permis de stationnement pour une benne au n° 40 rue d’henrichemont
Réglementation temporaire
08/2024
Arrêté municipal 2024.191 T du 28 août 2024
Mis en ligne le 28 août 2024
Mis en ligne le 28 août 2024
Permis de stationnement pour une pose de benne 40 rue d’Henrichemont
Réglementation temporaire
08/2024
Arrêté municipal 2024-190T du 26 août 2024
Mis en ligne le 26 août 2024
Mis en ligne le 26 août 2024
Portant réglementation de la circulation rue Jules Ferry
Réglementation temporaire
08/2024
Arrêté municipal 2024.189 T du 19 août 2024
Mis en ligne le 19 août 2024
Mis en ligne le 19 août 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION 7 RUE DE LA LIBERATION
Réglementation temporaire
08/2024
Arrêté municipal 2024.187 T du 12 août 2024
Mis en ligne le 13 août 2024
Mis en ligne le 13 août 2024
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