Réglementation du Marché Communal Hebdomadaire, Dimanche 31 Mars 2024
Réglementation temporaire
03/2024
Arrêté municipal 2024.055 T du 5 mars 2024
Mis en ligne le 5 mars 2024
Mis en ligne le 5 mars 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
941 publications répertoriées
Mars 2024
Stationnement Interdit « Parking Rue Jules Guesde » (Le long de la Clotûre)
Réglementation temporaire
03/2024
Arrêté municipal 2024.053 T du 4 mars 2024
Mis en ligne le 4 mars 2024
Mis en ligne le 4 mars 2024
Permis de Stationnement pour des Travaux au 45 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
03/2024
Arrêté municipal 2024.052 T du 4 mars 2024
Mis en ligne le 4 mars 2024
Mis en ligne le 4 mars 2024
Février 2024
Color Run , Parkings Eglise et Léo-Lagrange
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.048 T du 27 février 2024
Mis en ligne le 29 février 2024
Mis en ligne le 29 février 2024
Réglementant la circulation en agglomération « Color Run » Du Samedi 20 Avril 2024
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.047 T du 27 février 2024
Mis en ligne le 29 février 2024
Mis en ligne le 29 février 2024
Trail Rigol’hard Parking Eglise
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.046 T du 27 février 2024
Mis en ligne le 29 février 2024
Mis en ligne le 29 février 2024
Trail de la rigol’hard, Restriction de circulation, Le dimanche 7 Avril 2024
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.045 T du 27 février 2024
Mis en ligne le 29 février 2024
Mis en ligne le 29 février 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE GOUNOD
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.044 T du 23 février 2024
Mis en ligne le 27 février 2024
Mis en ligne le 27 février 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE GOUNOD
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.044 T du 23 février 2024
Mis en ligne le 27 février 2024
Mis en ligne le 27 février 2024
Restriction de circulation D163 Rue Lieutenant Folliet
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.040 T du 21 février 2024
Mis en ligne le 27 février 2024
Mis en ligne le 27 février 2024
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