Occupation Temporaire Du Domaine Public Communal à Des Fins Commerciales
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.036 T du 19 février 2024
Mis en ligne le 19 février 2024
Mis en ligne le 19 février 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
942 publications répertoriées
Février 2024
JANVIER 2023 : QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
02/2024
Arrêté municipal du 23 janvier 2024 - Mis en ligne le 19 février 2024
Interdiction Temporaire de Circulation et de stationnement dans les rues Bizet, 14 Juillet et Mozart, le samedi 11 Mai 2024
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.032 T du 16 février 2024
Mis en ligne le 16 février 2024
Mis en ligne le 16 février 2024
Abroge et remplace L’ Arrêté n°2017.16 P , Arrêté Permanent portant création d’une place de stationnement réservé aux personnes en situation de handicap et aux PMR titulaires des cartes de stationnement en vigueur
Réglementation permanente
02/2024
Arrêté municipal 2024.015 P du 16 février 2024
Mis en ligne le 16 février 2024
Mis en ligne le 16 février 2024
Reglementation des vehicuels poids-lourds de plus de 3.5t de services sur la commune
Réglementation permanente
02/2024
Arrêté municipal 2024-113P du 9 février 2024
Mis en ligne le 15 février 2024
Mis en ligne le 15 février 2024
Abroge et Remplace l’Arrêté n° 2024.024 T, Autorisation d’Organisation d’une Vente au Déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.031 T du 13 février 2024
Mis en ligne le 13 février 2024
Mis en ligne le 13 février 2024
Abroge et remplace l’Arrêté n° 2024.029 T, Interdiction Temp de Circulation et de St sur une Partie de la Rue F-Mitterrand, Samedi 4 Mai 2024 de 13h00 à 19h00
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.030 T du 13 février 2024
Mis en ligne le 13 février 2024
Mis en ligne le 13 février 2024
interdiction Temporaire de Circulation et de Stationnement, Secteur Rue Massenet, Samedi 4 Mai 2024 de 13h00 à 19h00
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.029 T du 12 février 2024
Mis en ligne le 13 février 2024
Mis en ligne le 13 février 2024
Restriction de circulation angle de la rue d’Athènes et Boulevard Sud
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.028 T du 9 février 2024
Mis en ligne le 12 février 2024
Mis en ligne le 12 février 2024
Occupation Temporaire du Domaine Public Communal à des fins commerciales
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.027 T du 8 février 2024
Mis en ligne le 9 février 2024
Mis en ligne le 9 février 2024
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