Camion de Déménagement, 7 Rue du 11 Novembre, le Samedi 6 Juillet 2024
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.153 T du 25 juin 2024
Mis en ligne le 27 juin 2024
Mis en ligne le 27 juin 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1068 publications répertoriées
Juin 2024
Interdiction de stationnement , Matérialisation au sol d’une bande jaune A l’entrée de la rue Massenet
Réglementation permanente
06/2024
Arrêté municipal 2024.075 P du 21 juin 2024
Mis en ligne le 21 juin 2024
Mis en ligne le 21 juin 2024
ADHESION A L’ADOPTA
Décision
06/2024
Arrêté municipal DEC24.06.12.34 du 12 juin 2024
Mis en ligne le 17 juin 2024
Mis en ligne le 17 juin 2024
Permis de Stationnement pour une pose de Benne au N° 188 Rue du général de gaule
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.148 T du 13 juin 2024
Mis en ligne le 13 juin 2024
Mis en ligne le 13 juin 2024
Restriction de Circulation et Interdiction Temp de Stationnement, Braderie du Samedi 7 Septembre 2024
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.143 T du 11 juin 2024
Mis en ligne le 11 juin 2024
Mis en ligne le 11 juin 2024
Marché Semi Nocturne, le Samedi 31 Août 2024 de 17h00 à 21h30
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.142 T du 7 juin 2024
Mis en ligne le 7 juin 2024
Mis en ligne le 7 juin 2024
Restriction de circulation Rue de la Libération
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.141 T du 5 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Restriction de circulation Rue Arthur Leroux
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.140 T du 5 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Restriction de circulation 1 et 3 rue Samuel Billet
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.139 T du 4 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Abroge et Remplt l’Arrêté n° 2024.116 T, portant modification de la circulation et du St aux Abords de l’Ecole J-Poteau
Réglementation temporaire
06/2024
Arrêté municipal 2024.138 T du 4 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
Mis en ligne le 6 juin 2024
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