Restriction de circulation angle de la rue d’Athènes et Boulevard Sud
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.028 T du 9 février 2024
Mis en ligne le 12 février 2024
Mis en ligne le 12 février 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
944 publications répertoriées
Février 2024
Occupation Temporaire du Domaine Public Communal à des fins commerciales
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.027 T du 8 février 2024
Mis en ligne le 9 février 2024
Mis en ligne le 9 février 2024
Restriction de circulation rond point boulevard de l’Est vers Avenue de Sofia (Route barrée 1/2 journée)
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.026 T du 6 février 2024
Mis en ligne le 8 février 2024
Mis en ligne le 8 février 2024
Restriction de circulation Rue du Lieutenant Folliet (prolongation de l’arrêté 2023.0232 T)
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.025 T du 5 février 2024
Mis en ligne le 6 février 2024
Mis en ligne le 6 février 2024
Restriction de circulation rue du Lieutenant Folliet (prolongation de l’arrêté 2023.232 T)
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.025 T du 5 février 2024
Mis en ligne le 6 février 2024
Mis en ligne le 6 février 2024
Autorisation d’Organisation d’une Vente au Déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.024 T du 5 février 2024
Mis en ligne le 5 février 2024
Mis en ligne le 5 février 2024
Permis de Stationnement pour des Travaux au 165 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.023 T du 5 février 2024
Mis en ligne le 5 février 2024
Mis en ligne le 5 février 2024
CONTRAT TOP REGIE MARCHE SEMI NOCTURNE
Décision
02/2024
Arrêté municipal DEC24.02.01.06 du 1 février 2024
Mis en ligne le 2 février 2024
Mis en ligne le 2 février 2024
Restriction de circulation rue d’Athènes
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.021 T du 1 février 2024
Mis en ligne le 2 février 2024
Mis en ligne le 2 février 2024
Restriction de circulation D163 – Rue du 11 Novembre face au n°17 – SADE
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.020 T du 29 février 2024
Mis en ligne le 1 février 2024
Mis en ligne le 1 février 2024
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