Portant Réglementation de Stationnement et d’Arrêt Rue Jean Jaurès
Réglementation permanente
01/2024
Arrêté municipal 2024.007 P du 18 janvier 2024
Mis en ligne le 19 janvier 2024
Mis en ligne le 19 janvier 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
945 publications répertoriées
Janvier 2024
DÉCEMBRE 2023 : QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
01/2024
Mis en ligne le 17 janvier 2024
Restriction de circulation Rue Général de Gaulle
Réglementation temporaire
01/2024
Arrêté municipal 2024.008 T du 12 janvier 2024
Mis en ligne le 16 janvier 2024
Mis en ligne le 16 janvier 2024
Restriction de circulation Rue Général de Gaulle
Réglementation temporaire
01/2024
Arrêté municipal 2024.008 T du 12 janvier 2024
Mis en ligne le 16 janvier 2024
Mis en ligne le 16 janvier 2024
Stationnement Interdit sur une Partie de la Rue Ravel
Réglementation temporaire
01/2024
Arrêté municipal 2024.010 T du 15 janvier 2024
Mis en ligne le 16 janvier 2024
Mis en ligne le 16 janvier 2024
Stationnement Interdit, Parking Flandres-Dunkerque
Réglementation temporaire
01/2024
Arrêté municipal 2024.009 T du 15 janvier 2024
Mis en ligne le 16 janvier 2024
Mis en ligne le 16 janvier 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE DU BEAU MARAIS
Réglementation temporaire
01/2024
Arrêté municipal 2024.005 T du 10 janvier 2024
Mis en ligne le 12 janvier 2024
Mis en ligne le 12 janvier 2024
Permis de St pour une Pose de Benne au 57 Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
01/2024
Arrêté municipal 2024.007 T du 11 janvier 2024
Mis en ligne le 11 janvier 2024
Mis en ligne le 11 janvier 2024
Permis de Stationnement pour une Pose de Benne au 33 Rue Schaffner
Réglementation temporaire
01/2024
Arrêté municipal 2024.006 T du 11 janvier 2024
Mis en ligne le 11 janvier 2024
Mis en ligne le 11 janvier 2024
Permis de Stationnement pour une Pose de Benne au 33 Rue Schaffner
Réglementation temporaire
01/2024
Arrêté municipal 2024.006 T du 11 janvier 2024
Mis en ligne le 11 janvier 2024
Mis en ligne le 11 janvier 2024
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