Autorisation d’Organisation d’une Vente au Déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
07/2024
Arrêté municipal 2024.171 T du 25 juillet 2024
Mis en ligne le 25 juillet 2024
Mis en ligne le 25 juillet 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1121 publications répertoriées
Juillet 2024
Délégaion à Madame MENUTTI Jocelyne Conseillere Municipale pour la célébration d’une mariage le 3 août 2024
Réglementation temporaire
07/2024
Arrêté municipal 2024-160T du 3 juillet 2024
Mis en ligne le 25 juillet 2024
Mis en ligne le 25 juillet 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION 17 RUE DE VARSOVIE
Réglementation temporaire
07/2024
Arrêté municipal 2024.168 T du 12 juillet 2024
Mis en ligne le 18 juillet 2024
Mis en ligne le 18 juillet 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION 3Q RUE DU LIEUTENANT FOLLIET
Réglementation temporaire
07/2024
Arrêté municipal 2024.170 T du 5 juillet 2024
Mis en ligne le 16 juillet 2024
Mis en ligne le 16 juillet 2024
Convention CABBALR- Expérimentation du « GALIBOT »
Décision
07/2024
Arrêté municipal DEC24.07.12.44 du 12 juillet 2024
Mis en ligne le 15 juillet 2024
Mis en ligne le 15 juillet 2024
Restriction de Stationnement
Réglementation temporaire
07/2024
Arrêté municipal 2024.169 T du 12 juillet 2024
Mis en ligne le 12 juillet 2024
Mis en ligne le 12 juillet 2024
Assistance à maîtrise d’ouvrage pour la création d’un réseau de chaleur
Décision
07/2024
Arrêté municipal DEC24.07.09.43 du 9 juillet 2024
Mis en ligne le 11 juillet 2024
Mis en ligne le 11 juillet 2024
Occupation du Domaine Public à l’Entrée de la Rue Diderot (Côte Garage)
Réglementation temporaire
07/2024
Arrêté municipal 2024.166 T du 9 juillet 2024
Mis en ligne le 9 juillet 2024
Mis en ligne le 9 juillet 2024
Autorisation d’Organisation d’une Vente au Déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
07/2024
Arrêté municipal 2024.165 T du 9 juillet 2024
Mis en ligne le 9 juillet 2024
Mis en ligne le 9 juillet 2024
Autorisation d’Organisation d’une Vente au déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
07/2024
Arrêté municipal 2024.164 T du 8 juillet 2024
Mis en ligne le 9 juillet 2024
Mis en ligne le 9 juillet 2024
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