Marché Semi-Nocturne Le Samedi 1er Juin 2024 De 17h à 21h30
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.106 T du 6 mai 2024
Mis en ligne le 6 mai 2024
Mis en ligne le 6 mai 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1122 publications répertoriées
Mai 2024
permis de stationnement pour camion toupie au 5bis rie Diderot le 6 mai 2024
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal ART 2024-103T du 2 mai 2024
Mis en ligne le 2 mai 2024
Mis en ligne le 2 mai 2024
RESTRICTION DE CIRCULATION 5 BIS RUE DENIS DIDEROT
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.102 T du 29 avril 2024
Mis en ligne le 2 mai 2024
Mis en ligne le 2 mai 2024
Restriction de circulation 391 rue de Pargues
Réglementation temporaire
05/2024
Arrêté municipal 2024.101T du 29 mai 2024
Mis en ligne le 2 mai 2024
Mis en ligne le 2 mai 2024
Avril 2024
Autorisation d’Organisation d’une Vente au Déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
04/2024
Arrêté municipal 2024.100 T du 23 avril 2024
Mis en ligne le 29 avril 2024
Mis en ligne le 29 avril 2024
Fête Foraine du 25 au 28 MAI 2024 Restriction de circulation des véhicules de + 3,5 Tonnes et des Autobus rue F-MITTERRAND
Réglementation temporaire
04/2024
Arrêté municipal 2024.097 T du 18 avril 2024
Mis en ligne le 19 avril 2024
Mis en ligne le 19 avril 2024
Fête Foraine du 25 au 28 Mai 2024 interdiction temporaire de circulation et de stationnement sur une partie de la rue F-MITTERRAND
Réglementation temporaire
04/2024
Arrêté municipal 2024.096 T du 18 avril 2024
Mis en ligne le 19 avril 2024
Mis en ligne le 19 avril 2024
Défilé du 8 MAI 1945
Réglementation temporaire
04/2024
Arrêté municipal 2024.099 T du 19 avril 2024
Mis en ligne le 19 avril 2024
Mis en ligne le 19 avril 2024
Défilé du 1er MAI
Réglementation temporaire
04/2024
Arrêté municipal 2024.098 T du 19 avril 2024
Mis en ligne le 19 avril 2024
Mis en ligne le 19 avril 2024
permis de stationnement pour camion toupie au N°8 RUE L-GAREZ
Réglementation temporaire
04/2024
Arrêté municipal 2024.095 T du 18 avril 2024
Mis en ligne le 18 avril 2024
Mis en ligne le 18 avril 2024
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