Restriction de circulation 22 Rue Général de Gaulle
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.037 T du 20 février 2024
Mis en ligne le 23 février 2024
Mis en ligne le 23 février 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1070 publications répertoriées
Février 2024
Pose d’une déchetterie mobile – Parking EFM côté rue P. Langevin – le 29 Octobre 2024
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.035 T du 19 février 2024
Mis en ligne le 23 février 2024
Mis en ligne le 23 février 2024
Pose d’une déchetterie mobile parking EFM côté rue P. Langevin – Le 12 Mars 2024
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.034 T du 19 février 2024
Mis en ligne le 23 février 2024
Mis en ligne le 23 février 2024
Restriction de circulation rue Général de Gaulle – Prolongation de l’arrâté 2024.008 T
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.033 T du 19 février 2024
Mis en ligne le 23 février 2024
Mis en ligne le 23 février 2024
Permis de Stationnement pour une pose de benne devant le n° 2 rue F- JOLIOT
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.042 T du 22 février 2024
Mis en ligne le 22 février 2024
Mis en ligne le 22 février 2024
Permis de Stationnement pour le 260 rue Général de Gaulle
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.043 T du 22 février 2024
Mis en ligne le 22 février 2024
Mis en ligne le 22 février 2024
Occupation temporaire du domaine public communal à des fins commerciales
Réglementation permanente
02/2024
Arrêté municipal 2024.16 P du 20 février 2024
Mis en ligne le 20 février 2024
Mis en ligne le 20 février 2024
Permis De Stationnement pour une pose de benne au 5 rue mendès France
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.033 T du 19 février 2024
Mis en ligne le 19 février 2024
Mis en ligne le 19 février 2024
Occupation Temporaire Du Domaine Public Communal à Des Fins Commerciales
Réglementation temporaire
02/2024
Arrêté municipal 2024.036 T du 19 février 2024
Mis en ligne le 19 février 2024
Mis en ligne le 19 février 2024
JANVIER 2023 : QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
02/2024
Arrêté municipal du 23 janvier 2024 - Mis en ligne le 19 février 2024
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