Permis de St pour une Pose de Benne au 46 Rue Thorez
Réglementation temporaire
12/2025
Arrêté municipal 2025.343 T du 11 décembre 2025
Mis en ligne le 11 décembre 2025
Mis en ligne le 11 décembre 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1120 publications répertoriées
Décembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION 9 RUE SERGENT KLÉBER HUPLIEZ
Réglementation temporaire
12/2025
Arrêté municipal 2025.338 T du 5 décembre 2025
Mis en ligne le 8 décembre 2025
Mis en ligne le 8 décembre 2025
PORTANT RÉGLEMENTATION DE LA CIRCULATION ET DU STATIONNEMENT À L’OCCASION DU PASSAGE DES CORTÈGES DE VÉHICULES ET DE MOTOS (PÈRES NOËL MOTARDS) LE DIMANCHE 21 DÉCEMBRE 2025 DE 16H00 À 18H00
Réglementation temporaire
12/2025
Arrêté municipal 2025.340 T du 8 décembre 2025
Mis en ligne le 8 décembre 2025
Mis en ligne le 8 décembre 2025
Permis de Stationnement pour une pose de benne au 46 rue M-THOREZ
Réglementation temporaire
12/2025
Arrêté municipal 2025.339 T du 5 décembre 2025
Mis en ligne le 5 décembre 2025
Mis en ligne le 5 décembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE MARCEL SEMBAT
Réglementation temporaire
12/2025
Arrêté municipal 2025.337 T du 2 décembre 2025
Mis en ligne le 3 décembre 2025
Mis en ligne le 3 décembre 2025
Novembre 2025
Contrat de maintenance logiciels compta/paye/RH
Décision
11/2025
Arrêté municipal DEC25.11.19.107 du 19 novembre 2025
Mis en ligne le 24 novembre 2025
Mis en ligne le 24 novembre 2025
Décision du président du SIVU 01/2025
Décision
11/2025
Arrêté municipal 01/2025 du 17 novembre 2025
Mis en ligne le 24 novembre 2025
Mis en ligne le 24 novembre 2025
RESTRICTION DE CIRCULATION CARREFOUR DES RUES GÉNÉRAL DE GAULLE ET GUYNEMER
Réglementation temporaire
11/2025
Arrêté municipal 2025.332 T du 20 novembre 2025
Mis en ligne le 21 novembre 2025
Mis en ligne le 21 novembre 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 11 Rue L-Blum
Réglementation temporaire
11/2025
Arrêté municipal 2025.333 T du 21 novembre 2025
Mis en ligne le 21 novembre 2025
Mis en ligne le 21 novembre 2025
AVENANT 2 AU LOT 5 DU MARCHE DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE LA VIE ECOCITOYENNE
Décision
11/2025
Arrêté municipal DEC25.11.14.106 du 14 novembre 2025
Mis en ligne le 20 novembre 2025
Mis en ligne le 20 novembre 2025
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