Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.

Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.

Juin 2023

contrat avec bureau veritas pour les vérifications périodiques des installations techniques et scéniques des bâtiments

Décision

06/2023
Télécharger

Permis de Stationnement pour un Camion Toupie au 8 Rue Bizet, le Vendredi 23 Juin 2023

Réglementation temporaire

06/2023
Télécharger

Abroge et remplace l’Arrêté n° 2023.078 T, Interdiction Temporaire de Circulation et de Stationnement pour les Festivités du 13 Juillet 2023 (Plan B)

Réglementation temporaire

06/2023
Télécharger

Abroge et remplace l’Arrêté n° 2023.077 T, Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement dans le cadre des Festivités du 13 juillet 2023 (Plan A)

Réglementation temporaire

06/2023
Télécharger

Permis de Stationnement pour le 28 Rue Pasteur, le Mardi 27 Juin 2023, Livraison de Stère de Bois

Réglementation temporaire

06/2023
Télécharger

Mai 2023 : Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine

Autre publication

06/2023
CABBALR et Veolia, le 25 mai 2023
Télécharger

RESTRICTION DE CIRCULATION RUES P. CURIE, DU BEAU MARAIS, BARBUSSE

Réglementation temporaire

06/2023
Télécharger

RESTRICTION DE CIRCULATION RUES DU 11 NOVEMBRE, DU BOIS D’HONGUELLE, PREVERT

Réglementation temporaire

06/2023
Télécharger

RESTRICTION DE CIRCULATION RUES M. SEMBAT, RAVEL

Réglementation temporaire

06/2023
Télécharger

Restriction de circulation Rues 1er Mai, Massenet, P. Langevin

Réglementation temporaire

06/2023
Télécharger

Chargement…