POSE D’UNE DECHETTERIE MOBILE LE 16 MAI 2023
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.073 T du 25 avril 2023
Mis en ligne le 28 avril 2023
Mis en ligne le 28 avril 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1071 publications répertoriées
Avril 2023
Interdiction Temporaire de Circulation et de Stationnement pour les festivités du 13 Juillet 2023 (Plan B)
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.078 T du 27 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement dans le cadre des festivités du 13 Juillet 2023 (Plan A)
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.077 T du 27 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Commémoration du 14 Juillet, Rond-Point de la République
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.076 T du 26 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Occupation Temporaire du Domaine Public Communal à des fins commerciales
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.075 T du 26 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Mandat et convention honoraires
Décision
04/2023
Arrêté municipal DEC23.04.04.33 du 4 avril 2023
Mis en ligne le 26 avril 2023
Mis en ligne le 26 avril 2023
Autorisation d’organisation d’une vente au déballage dite « vide maison »
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023-072 T du 25 avril 2023
Mis en ligne le 25 avril 2023
Mis en ligne le 25 avril 2023
Fête Foraine du 3 au 6 Juin 2023, Restriction de Circulation des Véhicules de + 3,5 Tonnes et des Autobus Rue F-Mitterrand
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.070 T du 19 avril 2023
Mis en ligne le 20 avril 2023
Mis en ligne le 20 avril 2023
Fête Foraine du 3 au 6 Juin 2023, Interdiction Temporaire de Circulation et de Stationnement sur une Partie de la Rue F-Mitterrand
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.069 T du 19 avril 2023
Mis en ligne le 20 avril 2023
Mis en ligne le 20 avril 2023
Permis de Stationnement pour des Travaux au 25 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.068 T du 18 avril 2023
Mis en ligne le 18 avril 2023
Mis en ligne le 18 avril 2023
Chargement…