Mission de maîtrise d’œuvre avec Semotec pour les travaux de restructuration de la rue Pasteur
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0210-21 du 10 février 2023
Mis en ligne le 22 février 2023
Mis en ligne le 22 février 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1071 publications répertoriées
Février 2023
TRAVAUX DE VOIRIE – FACE AU 181 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.031 T du 15 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Permis De Stationnement devant le 9 Rue A-Leroux
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023. 030 T du 14 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Stationnement Interdit sur une Partie de la Rue M-Ravel
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.029 T du 14 février 2023
Mis en ligne le 14 février 2023
Mis en ligne le 14 février 2023
Stationnement Interdit, Parking Flandres-Dunkerque
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.028 T du 14 février 2023
Mis en ligne le 14 février 2023
Mis en ligne le 14 février 2023
Occupation Temporaire du Domaine Public Communal à des Fins Commerciales
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.026 T du 9 février 2023
Mis en ligne le 10 février 2023
Mis en ligne le 10 février 2023
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA SOCIETE « PLACE DES ENERGIES »
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23.01.25.13 du 25 janvier 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
ARRETE PERMANENT PORTANT REGLEMENTATION DU REGIME DE PRIORITE AU CARREFOUR FOME PAR LA RUE JULES FERRY ET LA RUE DU PONT DE BILLY
Réglementation permanente
02/2023
Arrêté municipal 20223-007 P du 24 janvier 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT RUE JULES FERRY
Réglementation permanente
02/2023
Arrêté municipal 2023-008 P du 24 janvier 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
CREATION D’UN PASSAGE PIETONS RUE JULES FERRY
Réglementation permanente
02/2023
Arrêté municipal 2023.009 P du 24 janvier 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
Mis en ligne le 9 février 2023
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