Permis de Stationnement pour une Livraison au 1 Rue Lamartine (Voyette)
Réglementation temporaire
09/2023
Arrêté municipal 2023.184 T du 8 septembre 2023
Mis en ligne le 8 septembre 2023
Mis en ligne le 8 septembre 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1259 publications répertoriées
Septembre 2023
TRAVAUX DE REFECTION DU MUR DU CIMETIERE DE BILLY
Réglementation temporaire
09/2023
Arrêté municipal 2023.180 T du 1 septembre 2023
Mis en ligne le 8 septembre 2023
Mis en ligne le 8 septembre 2023
Permis de Stationnement pour la Pose d’un Échafaudage et d’un Camion Atelier au 164 Rue du G-Gaulle
Réglementation temporaire
09/2023
Arrêté municipal 2023.182 T du 7 septembre 2023
Mis en ligne le 7 septembre 2023
Mis en ligne le 7 septembre 2023
Camion de Déménagement au 100 Rue G-Gaulle, le Dimanche 10 Septembre 2023
Réglementation temporaire
09/2023
Arrêté municipal 2023.181 T du 4 septembre 2023
Mis en ligne le 5 septembre 2023
Mis en ligne le 5 septembre 2023
Autorisation D’Organisation d’une Vente au Déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
09/2023
Arrêté municipal 2023.178 T du 29 août 2023
Mis en ligne le 4 septembre 2023
Mis en ligne le 4 septembre 2023
Juillet 2023 : qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
09/2023
Mis en ligne le 1 septembre 2023
Arras le 13 juillet 2023
Août 2023
RESTRICTION DE CIRBULATION RUE BARBUSSE – VEOLIA
Réglementation temporaire
08/2023
Arrêté municipal 2023.177 T du 28 août 2023
Mis en ligne le 30 août 2023
Mis en ligne le 30 août 2023
Marché de contrats d’assurance – LOT 5 : protection fonctionnelle des agents et des élus
Décision
08/2023
Arrêté municipal DEC23.08.24.61 du 24 août 2023
Mis en ligne le 29 août 2023
Mis en ligne le 29 août 2023
Marché de contrats d’assurance – LOT 4 : protection juridique de la collectivité
Décision
08/2023
Arrêté municipal DEC23.08.24.60 du 24 août 2023
Mis en ligne le 29 août 2023
Mis en ligne le 29 août 2023
Marché de contrats d’assurance – LOT 3 : véhicules et risques annexes
Décision
08/2023
Arrêté municipal DEC23.08.24.59 du 24 août 2023
Mis en ligne le 29 août 2023
Mis en ligne le 29 août 2023
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