Permis de Stationnement pour Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot, le Mercredi 15 Mars 2023
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.046 T du 9 mars 2023
Mis en ligne le 9 mars 2023
Mis en ligne le 9 mars 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1125 publications répertoriées
Mars 2023
Interdiction temporaire de circulation et de stationnement dans les rues Bizet,14 Juillet et Mozart le Samedi 13 Mai 2023
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.045T du 7 mars 2023
Mis en ligne le 7 mars 2023
Mis en ligne le 7 mars 2023
Prolongement du Permis de Stationnement devant le 9 Rue A-Leroux
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023.044 T du 2 mars 2023
Mis en ligne le 3 mars 2023
Mis en ligne le 3 mars 2023
Restriction de circulation en raison du tournage d’un film
Réglementation temporaire
03/2023
Arrêté municipal 2023-043 P du 1 mars 2023
Mis en ligne le 3 mars 2023
Mis en ligne le 3 mars 2023
Désignation des membres représentant la collectivité au Comité Social Territorial
Réglementation permanente
03/2023
Arrêté municipal 2023-016 P du 16 février 2023
Mis en ligne le 1 mars 2023
Mis en ligne le 1 mars 2023
Février 2023
contrat de cession de représentation de spectacle avec le bureau des spectacles – 13 juillet 2023
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23220223 du 22 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
ACTE DE CREATION REGIE ACTIVITES EXTRA-SCOLAIRES
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23.02.24.24 du 27 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Permis de Stationnement pour une Pose de Benne au 4 Rue Massenet
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.042 T du 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
CONTRAT DE REPRESENTATION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION SANG POUR 1013 JUILLET 2023
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0208-20 du 8 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Permis de Stationnement pour Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot, le Mercredi 1er Mars 2023
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.034 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
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