Permis de Stationnement devant le n°10 Rue Arthur Leroux
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.036 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1125 publications répertoriées
Février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION DU 16 AU 38 RUE JULES GUESDE
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.035 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION – D163 – 31 rue du Onze Novembre
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.033 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Permis de Stationnement pour un Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.032 T du 21 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mission de maîtrise d’œuvre avec Semotec pour les travaux de restructuration de la rue Pasteur
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0210-21 du 10 février 2023
Mis en ligne le 22 février 2023
Mis en ligne le 22 février 2023
TRAVAUX DE VOIRIE – FACE AU 181 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.031 T du 15 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Permis De Stationnement devant le 9 Rue A-Leroux
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023. 030 T du 14 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Stationnement Interdit sur une Partie de la Rue M-Ravel
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.029 T du 14 février 2023
Mis en ligne le 14 février 2023
Mis en ligne le 14 février 2023
Stationnement Interdit, Parking Flandres-Dunkerque
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.028 T du 14 février 2023
Mis en ligne le 14 février 2023
Mis en ligne le 14 février 2023
Occupation Temporaire du Domaine Public Communal à des Fins Commerciales
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.026 T du 9 février 2023
Mis en ligne le 10 février 2023
Mis en ligne le 10 février 2023
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