Boulevard Est – CDH EURANORD
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.023T du 3 février 2023
Mis en ligne le 8 février 2023
Mis en ligne le 8 février 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1126 publications répertoriées
Février 2023
Avenant n°1 au lot n°1 « plâtrerie – isolation » du marché de rénovation des salles associatives – phase 2
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0203-18 du 3 février 2023
Mis en ligne le 7 février 2023
Mis en ligne le 7 février 2023
Avenant n°1 au lot n°6 « électricité » du marché de rénovation des salles associatives – phase 2
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0202-17 du 2 février 2023
Mis en ligne le 7 février 2023
Mis en ligne le 7 février 2023
Réglementation Temporaire de la Circulation et du Stationnement dans le cadre de l’Election Miss Billy-Berclau, le Samedi 18 Mars 2023
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.024 T du 6 février 2023
Mis en ligne le 6 février 2023
Mis en ligne le 6 février 2023
Interdiction de Stationnement, Matérialisation au Sol d’une Bande Jaune devant le 2 Rue R-Garros
Réglementation permanente
02/2023
Arrêté municipal 2023.014 P du 3 février 2023
Mis en ligne le 3 février 2023
Mis en ligne le 3 février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION D163 – 109 RUE DU G. DE GAULLE
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.022 du 31 janvier 2023
Mis en ligne le 1 février 2023
Mis en ligne le 1 février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION PROLONGATION ARRÊTÉ 2022.193T – RUE CHARLES GOUNOD
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.020 T du 26 janvier 2023
Mis en ligne le 1 février 2023
Mis en ligne le 1 février 2023
Janvier 2023
Avenant n°8 au marché de restauration collective – Lot 1 : restauration municipale
Décision
01/2023
Arrêté municipal DEC23-0125-12 du 25 janvier 2023
Mis en ligne le 30 janvier 2023
Mis en ligne le 30 janvier 2023
Avenant n°7 au marché de restauration collective – Lot 1 : restauration municipale
Décision
01/2023
Arrêté municipal DEC23-0125-11 du 25 janvier 2023
Mis en ligne le 30 janvier 2023
Mis en ligne le 30 janvier 2023
Avenant n°2 au marché de restauration municipale – Lot 2 : confection et livraison de repas à domicile
Décision
01/2023
Arrêté municipal DEC23-0125-10 du 25 janvier 2023
Mis en ligne le 30 janvier 2023
Mis en ligne le 30 janvier 2023
Chargement…