Commémoration du 14 Juillet, Rond-Point de la République
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.076 T du 26 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1208 publications répertoriées
Avril 2023
Occupation Temporaire du Domaine Public Communal à des fins commerciales
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.075 T du 26 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Mis en ligne le 27 avril 2023
Mandat et convention honoraires
Décision
04/2023
Arrêté municipal DEC23.04.04.33 du 4 avril 2023
Mis en ligne le 26 avril 2023
Mis en ligne le 26 avril 2023
Autorisation d’organisation d’une vente au déballage dite « vide maison »
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023-072 T du 25 avril 2023
Mis en ligne le 25 avril 2023
Mis en ligne le 25 avril 2023
Fête Foraine du 3 au 6 Juin 2023, Restriction de Circulation des Véhicules de + 3,5 Tonnes et des Autobus Rue F-Mitterrand
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.070 T du 19 avril 2023
Mis en ligne le 20 avril 2023
Mis en ligne le 20 avril 2023
Fête Foraine du 3 au 6 Juin 2023, Interdiction Temporaire de Circulation et de Stationnement sur une Partie de la Rue F-Mitterrand
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.069 T du 19 avril 2023
Mis en ligne le 20 avril 2023
Mis en ligne le 20 avril 2023
Permis de Stationnement pour des Travaux au 25 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.068 T du 18 avril 2023
Mis en ligne le 18 avril 2023
Mis en ligne le 18 avril 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION RUE VARSOVIE – DS TRAVAUX
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.065 T du 4 avril 2023
Mis en ligne le 13 avril 2023
Mis en ligne le 13 avril 2023
Permis de Stationnement pour une Pose de Benne au 22 Rue J-Jaurès
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.067 T du 11 avril 2023
Mis en ligne le 13 avril 2023
Mis en ligne le 13 avril 2023
Permis de Stationnement pour une Pose de Benne au 22 Rue M-Ravel
Réglementation temporaire
04/2023
Arrêté municipal 2023.066 T du 7 avril 2023
Mis en ligne le 7 avril 2023
Mis en ligne le 7 avril 2023
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