Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
11/2024
Arrêté municipal du 5 novembre 2024 - Mis en ligne le 15 novembre 2024
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
14 publications répertoriées
Novembre 2024
Octobre 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
10/2024
Arrêté municipal 00285302 PRéLéVEMENT du 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Août 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
08/2024
Arrêté municipal du 29 août 2024 - Mis en ligne le 30 août 2024
Juillet 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
07/2024
Arrêté municipal du 10 juin 2024 - Mis en ligne le 4 juillet 2024
Mai 2024
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine mai 2024
Autre publication
05/2024
Arrêté municipal du 3 mai 2024 - Mis en ligne le 23 mai 2024
Avril 2024
QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
04/2024
Arrêté municipal 15 AVRIL 2024 du
Mis en ligne le 17 avril 2024
Mis en ligne le 17 avril 2024
AVRIL 2024 : QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
04/2024
Arrêté municipal du 10 avril 2024 - Mis en ligne le 10 avril 2024
Février 2024
JANVIER 2023 : QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
02/2024
Arrêté municipal du 23 janvier 2024 - Mis en ligne le 19 février 2024
Janvier 2024
DÉCEMBRE 2023 : QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
01/2024
Mis en ligne le 17 janvier 2024
Novembre 2023
Documents d’Informations Communales sur les Risques Majeurs
Autre publication
11/2023
Mis en ligne le 30 novembre 2023
DICRIM de la commune de Billy-Berclau
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