Analyse eau potable 18 11 25
Autre publication
11/2025
Arrêté municipal du 18 novembre 2025 - Mis en ligne le 19 novembre 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
19 publications répertoriées
Novembre 2025
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
11/2025
Mis en ligne le 5 novembre 2025
CABBALR et Veolia, le 29 octobre 2025
Juillet 2025
Qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
07/2025
Arrêté municipal du 7 juillet 2025 - Mis en ligne le 9 juillet 2025
Février 2025
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
02/2025
Arrêté municipal PRéLéVEMENT N° 00288284 du 10 janvier 2025
Mis en ligne le 14 février 2025
Mis en ligne le 14 février 2025
Janvier 2025
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
01/2025
Arrêté municipal 0°0287421 du 31 décembre 2024
Mis en ligne le 20 janvier 2025
Mis en ligne le 20 janvier 2025
Novembre 2024
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
11/2024
Arrêté municipal du 5 novembre 2024 - Mis en ligne le 15 novembre 2024
Octobre 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
10/2024
Arrêté municipal 00285302 PRéLéVEMENT du 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Août 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
08/2024
Arrêté municipal du 29 août 2024 - Mis en ligne le 30 août 2024
Juillet 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
07/2024
Arrêté municipal du 10 juin 2024 - Mis en ligne le 4 juillet 2024
Mai 2024
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine mai 2024
Autre publication
05/2024
Arrêté municipal du 3 mai 2024 - Mis en ligne le 23 mai 2024
Chargement…