Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
02/2025
Arrêté municipal PRéLéVEMENT N° 00288284 du 10 janvier 2025
Mis en ligne le 14 février 2025
Mis en ligne le 14 février 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
16 publications répertoriées
Février 2025
Janvier 2025
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
01/2025
Arrêté municipal 0°0287421 du 31 décembre 2024
Mis en ligne le 20 janvier 2025
Mis en ligne le 20 janvier 2025
Novembre 2024
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
11/2024
Arrêté municipal du 5 novembre 2024 - Mis en ligne le 15 novembre 2024
Octobre 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
10/2024
Arrêté municipal 00285302 PRéLéVEMENT du 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Mis en ligne le 10 octobre 2024
Août 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
08/2024
Arrêté municipal du 29 août 2024 - Mis en ligne le 30 août 2024
Juillet 2024
Qualité des eaux destinées à la consommation sanitaire
Autre publication
07/2024
Arrêté municipal du 10 juin 2024 - Mis en ligne le 4 juillet 2024
Mai 2024
Qualité sanitaire des eaux destinées à la consommation humaine mai 2024
Autre publication
05/2024
Arrêté municipal du 3 mai 2024 - Mis en ligne le 23 mai 2024
Avril 2024
QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
04/2024
Arrêté municipal 15 AVRIL 2024 du
Mis en ligne le 17 avril 2024
Mis en ligne le 17 avril 2024
AVRIL 2024 : QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
04/2024
Arrêté municipal du 10 avril 2024 - Mis en ligne le 10 avril 2024
Février 2024
JANVIER 2023 : QUALITÉ DES EAUX DESTINÉES A LA CONSOMMATION HUMAINE
Autre publication
02/2024
Arrêté municipal du 23 janvier 2024 - Mis en ligne le 19 février 2024
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