Attribution du marché n°2025-TRAV03 : travaux de revêtement de façade de la MVE
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.02.11.16 du 11 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
161 publications répertoriées
Février 2026
Avenant n°3 au lot 5 « électricité » du marché de restructuration et extension de la MVE
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.02.12.17 du 12 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
contrat de marché 2026-SERV01: collecte et traitement des déchets des bâtiments communaux
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.01.29.12 du 29 janvier 2026
Mis en ligne le 4 février 2026
Mis en ligne le 4 février 2026
Avenant n°2 au marché 2025-SERV12 avec VERITAS pour les vérifications des installations et équipements techniques
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.01.27.07 du 27 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
ADHESION 2026 AMF 62
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26-01-29-11 du 29 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
ADHESION 2026 VILLES ET VILLAGES FLEURIS
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26-01-28-10 du 28 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Janvier 2026
CONTRAT LA CAHUTE PRODUCTION SALON DE LA BIERE – ANNULE ET REMPLACE
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-05 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
CONTRAT LES SICALINES SALON DU LIVRE 2026- CONTEUSE
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-27-08 du 27 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
ADHESION 2026- ACOM
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-26-06 du 26 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
CONTRAT AVEC LA CAHUTE PRODUCTION- SALON DE LA BIERE 2026
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-05 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
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