Attribution du marché 2025-TRAV01 : restructuration partielle de la Salle F. Mitterrand (lots 1 à 4)
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.29.40 du 28 avril 2025
Mis en ligne le 5 mai 2025
Mis en ligne le 5 mai 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
112 publications répertoriées
Mai 2025
Contrat de mission CSPS pour les travaux de restructuration de la salle F. Mitterrand
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.28.39 du 28 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avenant au contrat de location de batterie du véhicule ZOE immatriculé DY-337-PR
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.24.37 du 24 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avenant au contrat de location de batterie du véhicule ZOE immatriculé ED-367-NA
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.24.38 du 24 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avril 2025
mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration partielle de la salle François Mitterrand
Décision
04/2025
Arrêté municipal DEC25.04.10.33 du 10 avril 2025
Mis en ligne le 14 avril 2025
Mis en ligne le 14 avril 2025
Mars 2025
attribution du marché 2025-FOUR01: fourniture et installation d’une tribune mobile pour la salle F. Mitterrand
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.27.30 du 27 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
marché 2025-SERV02 avec la CACIC pour la mise à disposition de catalogues de référencements de produits et services
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.20.27 du 20 mars 2025
Mis en ligne le 25 mars 2025
Mis en ligne le 25 mars 2025
CONTRAT DE CESSION SPECTACLE AVEC BELINDA PRODUCTIONS FETE DU PATRIMOINE 2025
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.18.26 du 18 mars 2025
Mis en ligne le 24 mars 2025
Mis en ligne le 24 mars 2025
Location de chalets à la Ville de WINGLES NOEL 2025
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.17.25 du 17 mars 2025
Mis en ligne le 19 mars 2025
Mis en ligne le 19 mars 2025
avenants 1 aux lots 1, 4, 5 et 6 du marché de restructuration et extension de la MVE
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.07.23 du 7 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
Mis en ligne le 13 mars 2025
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