Souscription du contrat de maintenance logiciel YPOK
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25606625657 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
122 publications répertoriées
Juillet 2025
Avenant 1 au lot 2 du marché 2024-TRAV05 – restructuration et extension de la MVE
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25.06.26.59 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
attribution du marché 2025-SERV06 – Séjour classe découverte
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25.06.26.58 du 26 juin 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Avenant 1 au lot 1 du marché de travaux de restructuration partielle de la salle F. Mitterrand
Décision
07/2025
Arrêté municipal DEC25.06.23.54 du 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Mis en ligne le 1 juillet 2025
Juin 2025
Avenant 2 au marché 2023-SERV07 – résiliation du marché à la demande du titulaire
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.16.53 du 16 juin 2025
Mis en ligne le 19 juin 2025
Mis en ligne le 19 juin 2025
Attribution du marché n°2025-SERV05 pour la maintenance d’aire de jeux et terrains multisports
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.10.47 du 10 juin 2025
Mis en ligne le 14 juin 2025
Mis en ligne le 14 juin 2025
Contrat avec ECOGEST pour la maintenance des installations de vidéoprotection urbaine
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.10.48 du 10 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
avenant n°2 au lot1 gros-œuvre/carrelage du marché 2024-TRAV05 – restructuration et extension de la MVE
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.05.46 du 5 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mai 2025
Contrat de service de destruction de rongeurs avec Nord Nuisible
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.05.16.42 du 16 mai 2025
Mis en ligne le 21 mai 2025
Mis en ligne le 21 mai 2025
Contrat de mission de contrôle technique avec ALPES CONTRÔLES
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.05.14.41 du 14 mai 2025
Mis en ligne le 16 mai 2025
Mis en ligne le 16 mai 2025
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