Attribution du marché 2025-SERV13 : prestations pour un séjour neige 2026
Décision
10/2025
Arrêté municipal DEC25.10.16.95 du 16 octobre 2025
Mis en ligne le 21 octobre 2025
Mis en ligne le 21 octobre 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
138 publications répertoriées
Octobre 2025
contrat d’abonnement avec SDCOM-IP pour la téléphonie fixe
Décision
10/2025
Arrêté municipal DEC25.10.13.90 du 13 octobre 2025
Mis en ligne le 20 octobre 2025
Mis en ligne le 20 octobre 2025
CONTRAT PRESTATION MUSICALE LE 13 JUILLET 2026
Décision
10/2025
Arrêté municipal DEC25-10-16-94 du 16 octobre 2025
Mis en ligne le 17 octobre 2025
Mis en ligne le 17 octobre 2025
Attribution du marché 2025-SERV11 – prestations de nettoyage de bâtiments communaux
Décision
10/2025
Arrêté municipal DEC25.09.30.88 du 30 septembre 2025
Mis en ligne le 2 octobre 2025
Mis en ligne le 2 octobre 2025
Septembre 2025
CONTRAT DE CESSION SPECTACLE NOEL 2025 ECOLE MATERNELLE DEBUSSY
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25-09-24-85 du 24 septembre 2025
Mis en ligne le 29 septembre 2025
Mis en ligne le 29 septembre 2025
Contrat d’engagement Orchestre HELENIAK- Repas des aînés 8 octobre 2025
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25.09.11.80 du 11 septembre 2025
Mis en ligne le 23 septembre 2025
Mis en ligne le 23 septembre 2025
CONTRAT DE CESSION D’UN SPECTACLE AVEC L’AGENCE DES ARTISTES
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25.09.15.81 du 15 septembre 2025
Mis en ligne le 23 septembre 2025
Mis en ligne le 23 septembre 2025
Avenant 2 au lot n°2 « électricité » du marché de restructuration partielle de la salle F. Mitterrand
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25.09.01.73 du 1 septembre 2025
Mis en ligne le 16 septembre 2025
Mis en ligne le 16 septembre 2025
Accord cadre avec BUREAU VERITAS pour des vérifications réglementaires techniques
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25.09.03.74 du 3 septembre 2025
Mis en ligne le 16 septembre 2025
Mis en ligne le 16 septembre 2025
CONVENTION ATELIER THEATRE
Décision
09/2025
Arrêté municipal DEC25.09.03.76 du 4 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
Mis en ligne le 11 septembre 2025
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