contrat de marché 2026-SERV01: collecte et traitement des déchets des bâtiments communaux
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.01.29.12 du 29 janvier 2026
Mis en ligne le 4 février 2026
Mis en ligne le 4 février 2026
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
159 publications répertoriées
Février 2026
Avenant n°2 au marché 2025-SERV12 avec VERITAS pour les vérifications des installations et équipements techniques
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.01.27.07 du 27 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
ADHESION 2026 AMF 62
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26-01-29-11 du 29 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
ADHESION 2026 VILLES ET VILLAGES FLEURIS
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26-01-28-10 du 28 janvier 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Mis en ligne le 2 février 2026
Janvier 2026
CONTRAT LA CAHUTE PRODUCTION SALON DE LA BIERE – ANNULE ET REMPLACE
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-05 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
CONTRAT LES SICALINES SALON DU LIVRE 2026- CONTEUSE
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-27-08 du 27 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
ADHESION 2026- ACOM
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-26-06 du 26 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
Mis en ligne le 28 janvier 2026
CONTRAT AVEC LA CAHUTE PRODUCTION- SALON DE LA BIERE 2026
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-05 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
CONTRAT AVEC ZADJO PRODUCTION- SALON DE LA BIERE 2026
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-04 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
CONTRAT AVEC LES SICALINES – SALON DU LIVRE 2026
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-03 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
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