Attribution du marché n°2025-SERV05 pour la maintenance d’aire de jeux et terrains multisports
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.10.47 du 10 juin 2025
Mis en ligne le 14 juin 2025
Mis en ligne le 14 juin 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
117 publications répertoriées
Juin 2025
Contrat avec ECOGEST pour la maintenance des installations de vidéoprotection urbaine
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.10.48 du 10 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
avenant n°2 au lot1 gros-œuvre/carrelage du marché 2024-TRAV05 – restructuration et extension de la MVE
Décision
06/2025
Arrêté municipal DEC25.06.05.46 du 5 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mis en ligne le 12 juin 2025
Mai 2025
Contrat de service de destruction de rongeurs avec Nord Nuisible
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.05.16.42 du 16 mai 2025
Mis en ligne le 21 mai 2025
Mis en ligne le 21 mai 2025
Contrat de mission de contrôle technique avec ALPES CONTRÔLES
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.05.14.41 du 14 mai 2025
Mis en ligne le 16 mai 2025
Mis en ligne le 16 mai 2025
Attribution du marché 2025-TRAV01 : restructuration partielle de la Salle F. Mitterrand (lots 1 à 4)
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.29.40 du 28 avril 2025
Mis en ligne le 5 mai 2025
Mis en ligne le 5 mai 2025
Contrat de mission CSPS pour les travaux de restructuration de la salle F. Mitterrand
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.28.39 du 28 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avenant au contrat de location de batterie du véhicule ZOE immatriculé DY-337-PR
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.24.37 du 24 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avenant au contrat de location de batterie du véhicule ZOE immatriculé ED-367-NA
Décision
05/2025
Arrêté municipal DEC25.04.24.38 du 24 avril 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Mis en ligne le 2 mai 2025
Avril 2025
mission de maîtrise d’œuvre pour la restructuration partielle de la salle François Mitterrand
Décision
04/2025
Arrêté municipal DEC25.04.10.33 du 10 avril 2025
Mis en ligne le 14 avril 2025
Mis en ligne le 14 avril 2025
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