Contrat de services avec WAIGEO pour la solution logiciel SCOLARIZ
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-05-01 du 5 janvier 2026
Mis en ligne le 6 janvier 2026
Mis en ligne le 6 janvier 2026
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
149 publications répertoriées
Janvier 2026
Décembre 2025
Attribution du marché de maîtrise d’œuvre pour travaux de revêtement de façade à la MVE
Décision
12/2025
Arrêté municipal DEC25.12.04.113 du 4 décembre 2025
Mis en ligne le 30 décembre 2025
Mis en ligne le 30 décembre 2025
Avenant de prolongation à la mission de contrôle technique au travaux de restructuration de la MVE
Décision
12/2025
Arrêté municipal DEC25.12.16.118 du 16 décembre 2025
Mis en ligne le 22 décembre 2025
Mis en ligne le 22 décembre 2025
marché de substitution pour travaux de modification d’un bar à la salle F. Mitterrand
Décision
12/2025
Arrêté municipal DEC2512.10.117 du 12 décembre 2025
Mis en ligne le 17 décembre 2025
Mis en ligne le 17 décembre 2025
avenant n°1 à l’accord-cadre n°2025-SERV12 pour les vérifications réglementaires des installations et équipements techniques.
Décision
12/2025
Arrêté municipal DEC25.12.10.115 du 10 décembre 2025
Mis en ligne le 12 décembre 2025
Mis en ligne le 12 décembre 2025
Novembre 2025
Contrat de maintenance logiciels compta/paye/RH
Décision
11/2025
Arrêté municipal DEC25.11.19.107 du 19 novembre 2025
Mis en ligne le 24 novembre 2025
Mis en ligne le 24 novembre 2025
Décision du président du SIVU 01/2025
Décision
11/2025
Arrêté municipal 01/2025 du 17 novembre 2025
Mis en ligne le 24 novembre 2025
Mis en ligne le 24 novembre 2025
AVENANT 2 AU LOT 5 DU MARCHE DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE LA VIE ECOCITOYENNE
Décision
11/2025
Arrêté municipal DEC25.11.14.106 du 14 novembre 2025
Mis en ligne le 20 novembre 2025
Mis en ligne le 20 novembre 2025
AVENANT 5 AU LOT1 DU MARCHÉ DE TRAVAUX DE RESTRUCTURATION ET EXTENSION DE LA MAISON DE LA VIE ECOCITOYENNE
Décision
11/2025
Arrêté municipal DEC25.11.14.105 du 14 novembre 2025
Mis en ligne le 20 novembre 2025
Mis en ligne le 20 novembre 2025
signature d’une convention de salage de voiries avec SOTRAVEER
Décision
11/2025
Arrêté municipal DEC25.10.27.97 du 27 octobre 2025
Mis en ligne le 14 novembre 2025
Mis en ligne le 14 novembre 2025
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