Réglementant la circulation et le stationnement marché aux puces du Samedi 2 Mai 2026
Réglementation temporaire
03/2026
Arrêté municipal 2026.053 T du 9 mars 2026
Mis en ligne le 9 mars 2026
Mis en ligne le 9 mars 2026
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
846 publications répertoriées
Mars 2026
RESTRICTIONS DE CIRCULATION SUR DIVERSES RUES DE LA COMMUNE
Réglementation temporaire
03/2026
Arrêté municipal 2026.042 T du 23 février 2026
Mis en ligne le 4 mars 2026
Mis en ligne le 4 mars 2026
RESTRICTION DE CIRCULATION 2 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Réglementation temporaire
03/2026
Arrêté municipal 2026.040 T du 20 février 2026
Mis en ligne le 4 mars 2026
Mis en ligne le 4 mars 2026
PERMIS DE STATIONNEMENT POUR LA POSE D’UNE DECHETTERIE MOBILE PARKING EFM côté rue P. Langevin
Réglementation temporaire
03/2026
Arrêté municipal 2026.037 T du 16 février 2026
Mis en ligne le 4 mars 2026
Mis en ligne le 4 mars 2026
Février 2026
Occupation du domaine public devant le 188 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.047 T du 24 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Occupation du Domaine Public Devant le 46 Rue M-Thorez
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.046 T du 24 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Permis de Stationnement pour une pose de benne au 74 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.044 T du 24 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Permis de St pour un Camion de Déménagement au 29 Rue Joliot
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.043 T du 23 février 2026
Mis en ligne le 24 février 2026
Mis en ligne le 24 février 2026
Interdiction de rassemblement et de consommation d’alcool sur le parking devant la résidence Les Charmettes rue Arthur Leroux
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026-036T du 16 février 2026
Mis en ligne le 16 février 2026
Mis en ligne le 16 février 2026
Interdiction de St Temp en vue de la « Classe de Neige »
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.033 T du 11 février 2026
Mis en ligne le 12 février 2026
Mis en ligne le 12 février 2026
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