Permis de stationnement pour une pose de benne au N° 43 rue du 11 novembre
Réglementation temporaire
10/2022
Arrêté municipal 2022-189 T du 29 septembre 2022
Mis en ligne le 3 octobre 2022
Mis en ligne le 3 octobre 2022
Arrêtés Municipaux
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
48 publications répertoriées
Octobre 2022
Permis de stationnement pour la pose d’un échafaudage face au N° 27 rue Henrichemont.
Réglementation temporaire
10/2022
Arrêté municipal 2022-190 T du 30 septembre 2022
Mis en ligne le 3 octobre 2022
Mis en ligne le 3 octobre 2022
Septembre 2022
Restriction de circulation Avenue de Sofia et Boulevard Est
Réglementation temporaire
09/2022
Arrêté municipal 2022-183 T du 21 septembre 2022
Mis en ligne le 27 septembre 2022
Mis en ligne le 27 septembre 2022
Réglementation temporaire de la circulation et du stationnement dans le cadre d’un spectacle music festival le samedi 29 octobre 2022
Réglementation temporaire
09/2022
Arrêté municipal 2022-186 T du 23 septembre 2022
Mis en ligne le 27 septembre 2022
Mis en ligne le 27 septembre 2022
Installation d’un débit de boisson
Réglementation temporaire
09/2022
Arrêté municipal 2022.180 T du 20 septembre 2022
Mis en ligne le 27 septembre 2022
Mis en ligne le 27 septembre 2022
Restriction de la circulation Boulevard Est
Réglementation temporaire
09/2022
Arrêté municipal 2022.182 T du 20 septembre 2022
Mis en ligne le 20 septembre 2022
Mis en ligne le 20 septembre 2022
Restriction de circulation Avenue de Paris, Rue Marcel Cabiddu
Réglementation temporaire
09/2022
Arrêté municipal 2022.181 T du 20 septembre 2022
Mis en ligne le 20 septembre 2022
Mis en ligne le 20 septembre 2022
Permis de stationnement sur 3 emplacements face au n°15 de la rue F. Joliot du 23 au 24 septembre 2022
Réglementation temporaire
09/2022
Arrêté municipal 2022.179 T du 20 septembre 2022
Mis en ligne le 20 septembre 2022
Mis en ligne le 20 septembre 2022
Permis de stationnement pour un camion de déménagement au 245 rue du Général de Gaulle
Réglementation temporaire
09/2022
Arrêté municipal 2022.177 T du 15 septembre 2022
Mis en ligne le 19 septembre 2022
Mis en ligne le 19 septembre 2022
Permis de stationnement pour une pose de benne au n°17 rue Barbusse
Réglementation temporaire
09/2022
Arrêté municipal 2022.178 T du 16 septembre 2022
Mis en ligne le 16 septembre 2022
Mis en ligne le 16 septembre 2022
Chargement…