ACTE DE CREATION REGIE ACTIVITES EXTRA-SCOLAIRES
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23.02.24.24 du 27 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1209 publications répertoriées
Février 2023
Permis de Stationnement pour une Pose de Benne au 4 Rue Massenet
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.042 T du 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
Mis en ligne le 28 février 2023
CONTRAT DE REPRESENTATION DE SPECTACLE AVEC L’ASSOCIATION SANG POUR 1013 JUILLET 2023
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0208-20 du 8 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Permis de Stationnement pour Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot, le Mercredi 1er Mars 2023
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.034 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Permis de Stationnement devant le n°10 Rue Arthur Leroux
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.036 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
Mis en ligne le 27 février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION DU 16 AU 38 RUE JULES GUESDE
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.035 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
RESTRICTION DE CIRCULATION – D163 – 31 rue du Onze Novembre
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.033 T du 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Permis de Stationnement pour un Camion Toupie au 5 Bis Rue Diderot
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.032 T du 21 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mis en ligne le 23 février 2023
Mission de maîtrise d’œuvre avec Semotec pour les travaux de restructuration de la rue Pasteur
Décision
02/2023
Arrêté municipal DEC23-0210-21 du 10 février 2023
Mis en ligne le 22 février 2023
Mis en ligne le 22 février 2023
TRAVAUX DE VOIRIE – FACE AU 181 RUE DU GENERAL DE GAULLE
Réglementation temporaire
02/2023
Arrêté municipal 2023.031 T du 15 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
Mis en ligne le 15 février 2023
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