Contrat avec PMB SERVICES pour hébergement du logiciel de gestion des livres de la bibliothèque
Décision
03/2026
Arrêté municipal DEC26.02.25.20 du 25 février 2026
Mis en ligne le 3 mars 2026
Mis en ligne le 3 mars 2026
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1132 publications répertoriées
Mars 2026
Interdiction de St au 4 Rue R-Garros
Réglementation permanente
03/2026
Arrêté municipal 2026.022 P du 2 mars 2026
Mis en ligne le 2 mars 2026
Mis en ligne le 2 mars 2026
Février 2026
Occupation du domaine public devant le 188 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.047 T du 24 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Occupation du Domaine Public Devant le 46 Rue M-Thorez
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.046 T du 24 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Permis de Stationnement pour une pose de benne au 74 Rue G-Gaulle
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.044 T du 24 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Mis en ligne le 26 février 2026
Contrat avec PLAN BEEE pour l’entretien d’une parcelle en éco-pâturage
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.02.19.18 du 19 février 2026
Mis en ligne le 24 février 2026
Mis en ligne le 24 février 2026
signature d’une convention de prêt de personnel avec l’association Profession Sport
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.02.20.19 du 20 février 2026
Mis en ligne le 24 février 2026
Mis en ligne le 24 février 2026
Permis de St pour un Camion de Déménagement au 29 Rue Joliot
Réglementation temporaire
02/2026
Arrêté municipal 2026.043 T du 23 février 2026
Mis en ligne le 24 février 2026
Mis en ligne le 24 février 2026
Attribution du marché n°2025-TRAV03 : travaux de revêtement de façade de la MVE
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.02.11.16 du 11 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Avenant n°3 au lot 5 « électricité » du marché de restructuration et extension de la MVE
Décision
02/2026
Arrêté municipal DEC26.02.12.17 du 12 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
Mis en ligne le 17 février 2026
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