Prolongement du Permis de St pour une Benne au 4 Rue A.de.Musset
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.270 T du 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Mis en ligne le 8 septembre 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
999 publications répertoriées
Septembre 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 14 Rue du Beau Marais
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.264 T du 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Permis de St pour une Pose de Benne au 19 Rue M-Sembat
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.263 T du 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Permis de St au 107 Rue G-Gaulle, le Jeudi 11 Septembre 2025…………
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.260 T du 1 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Permis de St au 94 Bis Rue G-Gaulle, le Jeudi 11 Septembre 2025…………
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.259 T du 1 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Autorisation d’Organisation d’une Vente au déballage dit « Vide Maison »
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.262 T du 1 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Mis en ligne le 2 septembre 2025
Permis de St pour une Benne au 4 Rue A.de.Musset, du Vendredi 5 au Lundi 8 Septembre 2025
Réglementation temporaire
09/2025
Arrêté municipal 2025.249 T du 20 août 2025
Mis en ligne le 1 septembre 2025
Mis en ligne le 1 septembre 2025
Août 2025
PERMIS DE STATIONNEMENT POUR LA POSE D’UN ECHAFAUDAGE AU 2 RUE GEORGES BIZET
Réglementation temporaire
08/2025
Arrêté municipal 2025.258 T du 28 août 2025
Mis en ligne le 29 août 2025
Mis en ligne le 29 août 2025
ABROGE ET REMPLACE L’ARRÊTÉ 2025.175 T RESTRICTION DE CIRCULATION ET INTERDICTION DE STATIONNEMENT – BRADERIE ET FORUM DES ASSOCIATIONS DU 6 SEPTEMBRE 2025
Réglementation temporaire
08/2025
Arrêté municipal 2025.257 T du 26 août 2025
Mis en ligne le 28 août 2025
Mis en ligne le 28 août 2025
contrats de location et maintenance de deux copieurs via l’UGAP pour les écoles élémentaires
Décision
08/2025
Arrêté municipal DEC25.08.26.72 du 26 août 2025
Mis en ligne le 27 août 2025
Mis en ligne le 27 août 2025
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