Permis de St pour une Pose de Benne sur le Parking devant la Friterie 14’S Dîner
Réglementation temporaire
04/2025
Arrêté municipal 2025.101 T du 31 mars 2025
Mis en ligne le 1 avril 2025
Mis en ligne le 1 avril 2025
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1120 publications répertoriées
Avril 2025
Mars 2025
attribution du marché 2025-FOUR01: fourniture et installation d’une tribune mobile pour la salle F. Mitterrand
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.27.30 du 27 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Stationnement interdit devant le 9 rue Arthur leroux
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.099 T du 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Réglementation Temp du St dans le cadre du 3ème Salon du Livre, le Dimanche 30 Mars 2025
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.098 T du 27 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Mis en ligne le 28 mars 2025
Permis de stationnement pour des travaux au 53 rue du 11 novembre
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.097 T du 27 mars 2025
Mis en ligne le 27 mars 2025
Mis en ligne le 27 mars 2025
Stationnement interdit au 2 rue maréchal Leclerc partie latérale , coté parking
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.096 T du 27 mars 2025
Mis en ligne le 27 mars 2025
Mis en ligne le 27 mars 2025
marché 2025-SERV02 avec la CACIC pour la mise à disposition de catalogues de référencements de produits et services
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.20.27 du 20 mars 2025
Mis en ligne le 25 mars 2025
Mis en ligne le 25 mars 2025
CONTRAT DE CESSION SPECTACLE AVEC BELINDA PRODUCTIONS FETE DU PATRIMOINE 2025
Décision
03/2025
Arrêté municipal DEC25.03.18.26 du 18 mars 2025
Mis en ligne le 24 mars 2025
Mis en ligne le 24 mars 2025
Camion de Déménagement au 6 Rue du 11 Novembre
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.095 T du 21 mars 2025
Mis en ligne le 21 mars 2025
Mis en ligne le 21 mars 2025
STATIONNEMENT INTERDIT DEVANT LES PLACES 5 ET 7, ENTRE LES PLACES 41 A 45 RUE DU ONZE NOVEMBRE
Réglementation temporaire
03/2025
Arrêté municipal 2025.094 T du 19 mars 2025
Mis en ligne le 21 mars 2025
Mis en ligne le 21 mars 2025
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