Autorisation de St (A Côté du CCAS)
Réglementation temporaire
01/2026
Arrêté municipal 2026.017 T du 27 janvier 2026
Mis en ligne le 27 janvier 2026
Mis en ligne le 27 janvier 2026
Arrêtés Municipaux et affichage légal
Conformément aux dispositions de l’ordonnance 2021-13-10, vous trouverez ci-dessous les arrêtés réglementaires de la ville de Billy-Berclau.
Pour rappel, l’ensemble des annonces et des comptes-rendus des Conseils Municipaux sont disponibles sur cette page.
1120 publications répertoriées
Janvier 2026
Qualité des eaux destinées à la consommation humaine
Autre publication
01/2026
Arrêté municipal PRéLèVEMENT N° : 00296891) du 23 janvier 2026
Mis en ligne le 26 janvier 2026
Mis en ligne le 26 janvier 2026
Stationnement Interdit sur une partie de la rue Maurice Ravel
Réglementation temporaire
01/2026
Arrêté municipal 2026.015 T du 21 janvier 2026
Mis en ligne le 23 janvier 2026
Mis en ligne le 23 janvier 2026
Stationnement Interdit Parking Flandres Dunkerque
Réglementation temporaire
01/2026
Arrêté municipal 2026.014 T du 21 janvier 2026
Mis en ligne le 23 janvier 2026
Mis en ligne le 23 janvier 2026
Autorisation Exceptionnelle, Parking Devant la Poste Communale , Rue F-Mitterrand
Réglementation temporaire
01/2026
Arrêté municipal 2026.016 T du 23 janvier 2026
Mis en ligne le 23 janvier 2026
Mis en ligne le 23 janvier 2026
CONTRAT AVEC LA CAHUTE PRODUCTION- SALON DE LA BIERE 2026
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-05 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
CONTRAT AVEC ZADJO PRODUCTION- SALON DE LA BIERE 2026
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-04 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
CONTRAT AVEC LES SICALINES – SALON DU LIVRE 2026
Décision
01/2026
Arrêté municipal DEC26-01-19-03 du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
Mis en ligne le 21 janvier 2026
Trail de la RIGOL’HARD Restriction de circulation le dimanche 5 Avril 2026
Réglementation temporaire
01/2026
Arrêté municipal 2026.011 T du 19 janvier 2026
Mis en ligne le 19 janvier 2026
Mis en ligne le 19 janvier 2026
Création d’une Place de St réservée aux Personnes à Mobilité Réduites (PMR) au 32 Rue Jules Guesde
Réglementation permanente
01/2026
Arrêté municipal 2026.006 P du 14 janvier 2026
Mis en ligne le 14 janvier 2026
Mis en ligne le 14 janvier 2026
Chargement…